Arrêtés

[06-0565] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0568] - ARRÊTÉ PORTANT CONSTATATION DE BIENS PRÉSUMÉS VACANTS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0599] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0601] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES COTTAGES DU 29 MAI AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :

[06-0602] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FRANCOIS ARAGO DU 06 AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :

[06-0603] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 20 BOULEVARD DE LA CORNICHE DU 06 AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :

[06-0604] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DU 07 AU 09 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :

[06-0610] - FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SITUÉ 38 BD DE LA GRANDIÈRE LE DIMANCHE 28 MAI 2006 A 3 HEURES DU MATIN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :

[06-0551] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 IMPASSE GAIGNEROT DU 22 AU 26 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0523] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0553] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22 BD ALBERT 1ER DU 29 MAI AU 02 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0559] - STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÈS AUX DROITS DU PALAIS DES CONGRÈS, PARKING CENTRAL FACE AU PALAIS ET PLACE SCHUMANN DU 25 AU 27 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0560] - STATIONNEMENT 83 RUE FONT DE CHERVES LE 27 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0564] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 25 BD DE L’OCÉAN ANGLE RUE DU COMMANDANT CARTON DU 1ER AU 15 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0566] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS LE 27 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0595] - IMPLANTATION D’UN VILLAGE CDA PROMENOIR DUGUA DE MONS LES 10 ET 11 JUIN 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0596] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CHARDONNERETS DU 05 AU 09 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0597] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU N°103 AVENUE DE PONTAILLAC DU 05 AU 09 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0598] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU N°3 AVENUE DE PONTAILLAC DU 05 AU 09 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :

[06-0552] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 29 AU 31 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2006
Registre : / Page :