Arrêtés

[06-0623] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/06/2006
Registre : / Page :

[06-0624] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/06/2006
Registre : / Page :

[06-0547] - OUVERTURE DU MAGASIN « LA HALLE AUX ENFANTS » SIS 24 RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 30/05/2006
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[06-0600] - OUVERTURE AU PUBLIC DES INSTALLATIONS DU « VILLAGE DES COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS ET DE OCÉANIS SIS ESPLANADE KÉRIMEL DE KERVENO Du 20 MAI AU 25 JUIN 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/05/2006
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[06-0533] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-0363] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0364] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0425] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0487] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0554] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0555] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0556] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0557] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-0561] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERMISSION DE VOIRIE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0563] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0565] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-0568] - ARRÊTÉ PORTANT CONSTATATION DE BIENS PRÉSUMÉS VACANTS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/05/2006
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[06-0599] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/05/2006
Registre : / Page :

[06-0601] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES COTTAGES DU 29 MAI AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
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[06-0602] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FRANCOIS ARAGO DU 06 AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2006
Registre : / Page :