Arrêtés

[06-0203] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES ROBERT ET RUE DE LA COOPÉRATIVE DU 20 MARS AU 05 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0204] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE CHARLES REGAZZONI, RUE AMPÈRE, BD FRANCK LAMY DU 20 MARS AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0205] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES CHÊNES DU 20 AU 24 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0207] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 62 AVENUE DE VERDUN DU 27 MARS AU 07 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0208] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 68 BIS BD CLEMENCEAU DU 30 MARS AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0209] - CIRCULATION DANS LES RUES DE ROYAN LE SAMEDI 1ER AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0210] - STATIONNEMENT 11 AVENUE DE PONTAILLAC DU 15 MARS AU 15 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/03/2006
Registre : / Page :

[06-0196] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 RUE FRANCOIS ARAGO DU 13 AU 17 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2006
Registre : / Page :

[06-0164] - STATIONNEMENT 44 Bd G. CLEMENCEAU DU 06 AU 10 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0168] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0190] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL LES DIMANCHE 12, 19 MARS ET 9 AVRIL 2006 ADDITIF N° 3

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0192] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0194] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0195] - STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE 08 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0193] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND (MARCHE FORAIN PROVISOIRE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2006
Registre : / Page :

[06-0166] - OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN« MOBIS » SIS 32 RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/03/2006
Registre : / Page :

[06-0163] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 95 RUE DES CENDRILLES DU 1ER AU 14 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/03/2006
Registre : / Page :

[06-0165] - STATIONNEMENT 3 COURS DE L’EUROPE LE MERCREDI 08 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/03/2006
Registre : / Page :

[06-0161] - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITÉS NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/02/2006
Registre : / Page :

[06-0162] - SÉCURITÉ DES PLAGES DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/02/2006
Registre : / Page :