Arrêtés

[06-0537] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0539] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0540] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0541] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0542] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0543] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0544] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION D’ADMISSION À L’AIDE SOCIALE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0548] - AUTORISATION D’UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU PASSAGE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE DU 16 AU 18 JUILLET 2006 ORGANISÉE PAR LA SOCIÉTÉ LA RIVIÈRE ORGANISATION AU SEIN DU VILLAGE « ANIMATION » PLAGE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN

Rubrique : Ventes
Date de l’acte : 17/05/2006
Registre : / Page :

[06-0502] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/05/2006
Registre : / Page :

[06-0503] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/05/2006
Registre : / Page :

[06-0508] - STATIONNEMENT 93 BIS AVENUE DE PONTAILLAC DU 17 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/05/2006
Registre : / Page :

[06-0513] - DÉLÉGATION À MADAME GRELAUD CHRISTIANE AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIÉ TERRITORIAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/05/2006
Registre : / Page :

[06-0485] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 15/05/2006
Registre : / Page :

[06-0507] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU COLLÈGE EMILE ZOLA SIS 21 AVENUE EMILE ZOLA À 17200 ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 15/05/2006
Registre : / Page :

[06-0372] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :

[06-0373] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :

[06-0499] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :

[06-0504] - STATIONNEMENT 20 AVENUE HEDDE LE LUNDI 15 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :

[06-0505] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°111 AU N°115 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 15 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :

[06-0506] - STATIONNEMENT 12 RUE DE L'ELECTRICITÉ LE VENDREDI 19 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/05/2006
Registre : / Page :