Arrêtés

[06-0491] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 9 RUE DES RULLAS DU 24 AU 28 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0493] - STATIONNEMENT 93 BIS AVENUE DE PONTAILLAC DU 11 AU 13 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0494] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’INAUGURATION DE L’ESPACE MADELEINE FOUCHE LE 13 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0495] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE, RÉSIDENCE DANY, BD FELIX REUTIN DU 15 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0498] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 AVENUE DE COGNAC DU 11 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0500] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 46 AVENUE DES TILLEULS DU 15 AU 29 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0501] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE MERCREDI 17 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2006
Registre : / Page :

[06-0492] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2006
Registre : / Page :

[06-0496] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « LA SAINTONGE » SIS 14 RUE GAMBETTA À 17200 ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 09/05/2006
Registre : / Page :

[06-0320] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0475] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0476] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0477] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0480] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0481] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0484] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0488] - FERMETURE DU BAR "PONTON 10" SITUÉ 10 VOUTES DU PORT À ROYAN LE DIMANCHE 7 MAI 2006 À 3 HEURES DU MATIN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0490] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2006
Registre : / Page :

[06-0470] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 AVENUE DE BORDEAUX DU 22 AU 26 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2006
Registre : / Page :

[06-0471] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 AVENUE DE BORDEAUX DU 22 AU 26 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2006
Registre : / Page :