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Arrêtés

[2300482] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300482 - Alain KURTZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062300482 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300483] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300483 - Angelica TESSIER-FREMONT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062300483 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300484] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300484 - Jérôme GEOFFRIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062300484 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300486] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300486 - SAS LEADER ENVIRONNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062300486 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2200078T01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200078T01 - SCI DU PIGEONNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : PC173062200078T01 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300024T01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300024T01 - EIRL Paul GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : PC173062300024T01 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300068] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300068 - SCI LAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : PC173062300068 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2100561] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062100561 - Alain BOUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062100561 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300368] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300368 - Michel SIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : DP173062300368 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2100021M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100021M01 - Yvonne CHAPLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/07/2023
Registre : PC173062100021M01 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1681] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DU PHARE DU CHAY DU 05 AU 06 AOUT 2023 A L'OCCASION DU FESTIVAL POLYNESIEN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/07/2023

[23-1682] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE LA GALERIE LOUIS SIMON DU MARDI 8 AOUT AU MERCREDI 9 AOUT 2023 A L'OCCASION DE LA TOURNEE NRJ SUMMER TOUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/07/2023

[23-1683] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 31 AVENUE DE PARIS A L'OCCASION D'UN CONCERT AU MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/07/2023

[23-1684] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 190 AVENUE DE ROCHEFORT DU 24 JUILLET 2023 AU 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/07/2023

[2300485] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300485 - SAS DEAL-ECO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : DP173062300485 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300005] - AVIS DE DÉPÔT PA173062300005 - SAS NVD MOUSTACHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : PA173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300221] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300221 - Patrick PERAUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/07/2023
Registre : DP173062300221 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[2300478] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300478 - Pierre BIARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/07/2023
Registre : DP173062300478 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1647] - ARRETE PORTANT REGLEMENT INTERIEUR POUR LA LOCATION DES TENTES

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023

[23-1649] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS DU 21 JUILLET AU 29 JUILLET 2023 AU 29 JUILLET 2023 A L'OCCASION DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023

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