Arrêtés

[05.592] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 1 BD CARNOT DU 23 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 2

[05.593] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 ALLEE DES FLEURS DU 30 MAI AU 08 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 3

[05.594] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 67 ET 69 BD DE LA REPUBLIQUE LES 25 ET 26 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 4

[05.595] - ARRETE REGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 8

[05.487] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G.-G.I.C. 2 PLACE FOCHE ANGLE AVENUE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/04/2005
Registre : 272 / Page : 199

[05.484] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 71 BIS BD DE CORDOUAN DU 02 MAI AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 194

[05.485] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 BD DU 5 JANVIER 1945 LE 05 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 195

[05.486] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.IG. - G.I.C. 108 BD DE LATTRE DE TASSIGNY

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 197

[05.476] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC ENTRE LE BD THIERS ET L'AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 02 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 183

[05.477] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES DU 02 AU 31 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 184

[05.478] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE DU 02 AU 06 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 185

[05.479] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 29 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 186

[05.480] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 AVENUE DE LA LIBERATION LES 02 ET 03 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 187

[05.471] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DU 16 AU 27 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2005
Registre : 272 / Page : 175

[05.472] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU DOCTEUR CALMETTE DU 02 AU 06 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2005
Registre : 272 / Page : 176

[05.474] - ARRETE CONCERNANT L'IMPLANTATION D'UN VILLAGE EXPOSANTS PROMENADE KERIMEL DE KERVENO DU 05 AU 08 MAI 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 22/04/2005
Registre : 272 / Page : 179

[05.475] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE GOSPORT A L'OCCASION DU CHALLENGES DES ENTREPRISES POITOU-CHARENTES DU 11 AU 17 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/04/2005
Registre : 272 / Page : 180

[05.466] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 31 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 02 AU 09 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2005
Registre : 272 / Page : 168

[05.467] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COMMANDANT PARIZET, AVENUE DU GOUVERNEUR DELSALLE, AVENUE DE LA LIBERATION, AVENUE DES GOELANDS DU 02 MAI AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2005
Registre : 272 / Page : 169

[05.468] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 78 BD FRANCK LAMY DU 29 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2005
Registre : 272 / Page : 170