Arrêtés

[05.470] - ARRETE PORTANT ORDRE D'INTERRUPTION DE TRAVAUX

Rubrique : Juridiques
Date de l’acte : 21/04/2005
Registre : 272 / Page : 173

[05.415] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 20/04/2005
Registre : 272 / Page : 93

[05.450] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 109 COURS DE L'EUROPE LE 25 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/04/2005
Registre : 272 / Page : 137

[05.414] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 19/04/2005
Registre : 272 / Page : 92

[05.448] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 RUE DE LA MANCHE DU 25 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2005
Registre : 272 / Page : 135

[05.449] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA RENAISSANCE DU 25 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2005
Registre : 272 / Page : 136

[05.438] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'UNE VENTE AU DEBALLAGE A L'OCCASION DE LA JOURNEE "VIDE-GRENIER" LE DIMANCHE 22 MAI 2005, ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION "BIEN VIVRE SON ECOLE" DANS L'ENCEINTE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY SISE 18 RUE DES ECOLES A ROYAN

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 123

[05.439] - ARRETE AUTORISANT LA FERMETURE DU RESTAURANT L'ETOILE DE ROYAN LE DIMANCHE 17 AVRIL 2005 A 3 HEURES DU MATIN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 125

[05.441] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 18 ALLEE DE LA MARNE DU 25 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 128

[05.442] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 BD DE LA PERCHE DU 25 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 129

[05.443] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE D'ARSONVAL DU 25 AVRIL AU 02 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 130

[05.444] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 84 ROUTE DE MAISONFORT DU 25 AVRIL AU 02 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 131

[05.445] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES CHEVREFEUILLES DU 25 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 132

[05.446] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 COURS DE L'EUROPE DU 25 AVRIL AU 06 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 133

[05.447] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES PLATANES ENTRE LE BD CHAMPLAIN ET LE BD BAILLET ET ALLEE FAVEAU DU 19 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/04/2005
Registre : 272 / Page : 134

[05.436] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE LA POSTE PRINCIPALE LE 20 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2005
Registre : 272 / Page : 120

[05.437] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 8 RUE DU MARCHE LE 25 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2005
Registre : 272 / Page : 121

[05.432] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT "GIMAJ'IN" - MODIFICATIF N°1 -

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 116

[05.433] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 17 AU N° 21 RUE NOTRE DAME DU 18 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 117

[05.434] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 32/38 BIS RUE DES ECOLES LE 19 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 118