Arrêtés

[05.361] - ARRETE DU MAIRE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES POUR L'EXPLOITATION DES BARS DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/03/2005
Registre : 271 / Page : 199

[05.358] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 23/03/2005
Registre : 271 / Page : 195

[05.351] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 04 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 188

[05.352] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE PIERRE LOTI DU 10 AU 20 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 189

[05.353] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TARTANE ET QUAI DES SABLIERS DU 05 AU 19 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 190

[05.354] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 191

[05.355] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 192

[05.356] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 193

[05.357] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 79 BD DE LA REPUBLIQUE LE 24 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/03/2005
Registre : 271 / Page : 194

[05.322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 AVENUE DE LA METAIRIE LE 23 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 135

[05.323] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 29 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 136

[05.325] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 169 RUE DE LA GLACIERE DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 139

[05.326] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE BILLAUD DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 140

[05.327] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 26 RUE HENRI BILLOIS DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 141

[05.328] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 1 BD CARNOT DU 04 AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/03/2005
Registre : 271 / Page : 142

[05.320] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PERVENCHES ET RUE DES CENDRILLES DU 21 MARS AU 08 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2005
Registre : 271 / Page : 133

[05.321] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BD DE LA REPUBLIQUE LE 30 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/03/2005
Registre : 271 / Page : 134

[05.322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 AVENUE DE LA METAIRIE LE 23 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2005
Registre : 271 / Page : 135

[05.318] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 ALLEE LAINE LE 25 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2005
Registre : 271 / Page : 130

[05.319] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE LOUISE ET RUE DES COTTAGES DU 22 MARS AU 20 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2005
Registre : 271 / Page : 131