|
[23.197] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°481 SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL ETCHEVERRY ET DE MADAME KATHY ROSSIGNOL, ÉPOUSE ETCHEVERRY
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.198] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°482, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL VIDOVIC ET DE MADAME DOMINIQUE BOUVIER, ÉPOUSE VIDOVIC
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.199] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°483, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR GÉRARD LUCAS ET DE MADAME HENRIETTE NADÈGE CAPET, ÉPOUSE LUCAS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.200] - DISSIMULATION DES RÉSEAUX DE BASSE TENSION DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC AVENUE DES TILLEULS À ROYAN
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.201] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - GESTION INTEGRÉE DES EAUX PLUVIALES (GIEP) SUR L'AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC ET DU SQUARE DES JUIFS VICTIMES DU NAZISME À ROYAN
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.203] - CONVENTION TRIENNALE (2016 - 2018) D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE DE ROYAN (MARNE-YEUSE, TOUT-VENT, JOB) - AVENANT DE PROROGATION N°4
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.205] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)
Rubrique : Logements
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.206] - CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (ANTAI)
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[23.207] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRET RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU, RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE À ROYAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2023
|
|
[2300104] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300104 - Alexandrine VRIGNAUD
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : PC173062300104 / Page : Date de mise en ligne : 09/01/2024
|
|
[2300006] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300006 Mohammed BENAKKA
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 16/11/2023
Registre : DP173062300006 / Page : Date de mise en ligne : 01/12/2023
|
|
[23.148] - DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - MODIFICATIF N°1
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.149] - RÉSILIATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADE
Rubrique : Plages
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.150] - REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - BATIMENT INSCRIT - RENONCIATION À L'APPLICATION DES PÉNALITÉS DE RETARD
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.151] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - ACCORD DE LA COMMUNE DE ROYAN POUR LA VENTE DE FONCIER PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) À LA SOCIÉTÉ NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION N° 17-23-018 POUR LA RÉALISATION DE L'OPERATION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN LA ROBINIÈRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'EPFNA
Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.152] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - AVENANT N°1 AU COMPROMIS DE VENTE
Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.153] - PROGRAMME IMMOBILIER "LES RULLAS" - AVENANT N°1 AU COMPROMIS DE VENTE
Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.154] - SUPPRESSION DU CARACTÈRE PAYANT DU PARKING DE COURTE DURÉE SITUÉ À LA GARE INTERMODALE DE ROYAN
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.155] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2022
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23.156] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°4/2023 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|