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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.157] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.158] - LISTE DES PROVISIONS CONSTITUÉES ET REPRISES AU COURS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.159] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.160] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRET RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE À ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.161] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE L'OREE DU PARC AVENUE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.162] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SA HLM DOMOFRANCE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.163] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SA HLM ERILIA

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.164] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU RUE DE RATION À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.165] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.166] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.167] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.168] - GYMNASE ZOLA - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS INTERIEURS

Rubrique : Stades-Gymnases
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.169] - CANDIDATURE DE LA VILLE DE ROYAN À L’APPEL A PROJETS PATRIMOINE ÉCRIT 2023 POUR UNE OPÉRATION DE SIGNALEMENT DES COLLECTIONS PATRIMONIALES DE LA MÉDIATHÈQUE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.170] - ACCEPTATION D'ACHATS ET DE DONS POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN SUR LA PÉRIODE DU 01 OCTOBRE 2022 AU 30 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Musée
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.171] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/11/2023
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[23.172] - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2023-2027 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.173] - ORGANISATION DE LA TROISIÈME ÉDITION DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Animation
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.124] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.125] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.126] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023

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