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Les délibérations du Conseil Municipal

[46.135] - SALAIRE DE SECRÉTAIRE MONSIEUR DALLET

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/11/1946
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[46.110] - PROMOTION ROSSIGNOL CONSERVATEUR DU CIMETIÈRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.111] - HÔPITAL EMBAUCHE D'UNE INFIRMIÈRE ET D'UNE AIDE INFIRMIÈRE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.112] - TITULARISATION DES CANTONNIERS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.113] - NETTOYAGE DU MARCHÉ DU PARC MADAME FEYFANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.114] - TRAITÉ DE GRÉ A GRÉ MONSIEUR SERGNET IMPRIMEUR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.115] - FACTURE MOREAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.116] - HÔPITAL FINANCEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.117] - MONUMENT ROOSEVELT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.118] - RELÈVEMENT DU TRAITEMENT DES AUXILIAIRES ROUTIERS DE LA COMMUNE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.119] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ AVEC MONSIEUR DELMAS POUR RÉPARATIONS DES DOMMAGES DE GUERRE DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.101] - TAXE VICINALE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.102] - MÉMOIRE SENUSSON

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.103] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ FRADIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.104] - RETRAITÉS INDEMNITÉ EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.105] - RETRAITÉS TAUX DE L'INDEMNITÉ EXTRAORDINAIRE PRÉVU PAR LA LOI 46.1818 DU 3 AOUT 1946

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.106] - INDEMNITÉ AUX AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.107] - FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.108] - CRÉANCE DE LA "FIDUCIAIRE DE FRANCE"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.109] - HÔPITAL PERSONNEL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 02/10/1946
Registre : / Page :

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