Les délibérations du Conseil Municipal

[46.089] - BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.090] - PLAGE UN CONTRAT AVEC MADAME BECQUET POUR L'INSTALLATION DE BAINS SUR LA PLAGE DU CHAI

Rubrique : Plages
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.091] - INDEMNITÉ DE CHERTÉ DE LA VIE LOI DU 3 AOUT 1946

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.092] - SALAIRE DE MONSIEUR PILOTON

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.093] - INDEMNITÉ MABILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.094] - PENSION DAOUST

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.095] - MARCHÉ DE GRÉ A RÉ MONSIEUR DAUBAS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.096] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ MONSIEUR JEU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.097] - MARCHÉ E GRÉ A GRÉ MONSIEUR DUFOURNET

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.098] - HONORAIRES DES ARCHITECTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.099] - CIMETIÈRE EXHUMATIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.100] - LOCATION D'UNE MACHINE A ÉCRIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1946
Registre : / Page :

[46.069] - CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE ST PIERRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.070] - PERSONNEL COMMUNAL ACOMPTE DE 1 000FR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.071] - PERSONNEL COMMUNAL ECHELLES DE TRAITEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.072] - PERSONNEL COMMUNAL DEMANDE DE MONSIEUR BOURDONNEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.073] - LOGEMENT DE MONSIEUR ROSSIGNOL

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.074] - RÈGLEMENT DE LA CRÉANCE DANGER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.075] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ AVEC MONSIEUR HOPPE POUR L'INSTALLATION DES APPAREILS DE CHAUFFAGE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/08/1946
Registre : / Page :

[46.076] - ASSURANCES ACCIDENT DU TRAVAIL ASSURANCE PHÉNIX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/08/1946
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