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Les délibérations du Conseil Municipal

[46.077] - ASSURANCE INCENDIE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.078] - HÔPITAL ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.079] - HÔPITAL ASSURANCE ACCIDENT DU TRAVAIL

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.080] - SÉPULTURE BOTTON

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.081] - CABINET DU MARCHÉ DU PARC MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.082] - TRANSACTION HONORÉ MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.083] - CONCIERGE DU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.084] - ECOLE JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.085] - EQUIPEMENT DES CANTONNIERS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.086] - SALAIRE DU PERSONNEL ROUTIER

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.087] - NETTOYAGE DU MARCHÉ DU FONT DE CHERVES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.088] - LE CONSEIL ACCEPTE DIVERS INDEMNITÉS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/08/1946
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[46.065] - AUGMENTATION DES BOURRIERS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/07/1946
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[46.066] - CRÉANCE TESSIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/07/1946
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[46.067] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ AVEC MONSIEUR PÉRAUDEAU PLÂTRIER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/07/1946
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[46.068] - INDEMNITÉ DE FONCTIONS MAIRE ET ADJOINTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/07/1946
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[46.059] - MARCHÉ DU PARC COUVERTURE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 24/06/1946
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[46.060] - MARCHÉ DE GÉ À GRÉ MONSIEUR CAZAGRANDE FRAIS DE MOUTURE DU BLÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/06/1946
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[46.061] - LOYER DES HIRONDELLES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 24/06/1946
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[46.062] - SALAIRE DU PLACIER

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/06/1946
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