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[23.127] - MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE (THRS)
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.128] - CONVENTION DE PARRAINAGE D'UN ATHLÈTE DE HAUT NIVEAU - MONSIEUR MAKAN TRAORÉ - À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION MK BOXING ASSOCIATION
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.129] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.130] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION UGS ROYAN SAINTES OCÉAN VOLLEY-BALL POUR L’ANNÉE 2023 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.131] - VILLE AMIE DES AINÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINÉS DANS LE CADRE DU FONDS D’APPUI POUR DES TERRITOIRES INNOVANTS SÉNIORS
Rubrique : PENSA
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.132] - VILLE AMIE DES AINÉS - LABELLISATION ET APPROBATION DU PLAN STRATÉGIQUE LONGÉVITÉ ET QUALITÉ DE VIE À ROYAN 2023-2026
Rubrique : PENSA
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.133] - MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS
Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.134] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU PASS CULTURE
Rubrique : Culture
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.135] - PROGRAMMATION SPECTACLE VIVANT - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Culture
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.136] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.137] - COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) FILIÈRE TECHNIQUE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.138] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°476, SITUÉE AU DROIT DU 10 RUE DES GEAIS À ROYAN, POUR PERMETTRE LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA VOIE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.139] - SIGNATURE DU CONTRAT-TYPE AVEC L'ÉCO-ORGANISME ALCOME DANS LE CADRE DE LA FILIÈRE À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS DE TABAC - MISE EN PLACE D'ACTIONS DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES MÉGOTS
Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.140] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.141] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, 5 AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX ET RUE DE BEL AIR, LIEU-DIT "LES MATTES DU GUA" À ROYAN - PARCELLES CADASTRÉES AW N°526 ET AW N°531
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.142] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION CI N° 444 ET CI N°620, SITUÉES LIEU-DIT LA ROBINIÈRE RUE JEAN BESSON ET RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.143] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - AVENANT N° 1 AU COMPROMIS DE VENTE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.144] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – RAPPORT ET CONCLUSIONS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.145] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON – DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N° 307, SITUÉE LIEU-DIT LA ROCHETTE, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.146] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON – DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N° 307, SITUÉE LIEU-DIT LA ROCHETTE, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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