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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.147] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON ET LA VILLE DE ROYAN – ACTE ADMINISTRATIF D'ÉCHANGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.120] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE AUX COMMUNES DE CHARENTE-MARITIME TOUCHÉES PAR LE SÉISME SURVENU LE 16 JUIN 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23.121] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ DES FETES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23.122] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°82, SITUÉE 44 AVENUE MARYSE BASTIÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCK LECLÈRE - MODIFICATIF N°1 À LA DÉLIBÉRATION N° 23.083 DU 25 MAI 2023

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23.123] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 475, SITUÉE 10 RUE DES GEAIS À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR DAVID ZAIMOVIC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[2300171] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300171 - Jana LISS

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 07/07/2023
Registre : DP173062300171 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23.114] - CONTRAT D'APPRENTISSAGE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-115] - ALIENATION DE L'IMMEUBLE DENOMME "PETIT CHATEAU", SITUE 27 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR NICOLAS MOURIESSE - LEVEE DE LA CONDITION RESOLUTOIRE D'INDIVISION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN N°840

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-116] - PROLONGATION DU CHEMIN RURAL SITUE RUE DE LA GLACIERE A ROYAN - LANCEMENT DE LA PROCEDURE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.117] - ALIÉNATION D’UN TERRAIN À BATIR NON VIABILISÉ, CADASTRÉ SECTION AM N° 73, ET À TITRE INDIVIS POUR UN QUATORZIÈME LE CHEMIN D’ACCÈS À CE TERRAIN CADASTRÉ SECTION AM N° 77, SITUÉS 9 B RUE DE L'ÉLECTRICITÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MADAME ANNE-VICTOIRE DE MIRMAN - MODIFICATIF N° 1 À LA DELIBÉRATION N° 23.019 DU 2 MARS 2023

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.118] - CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE ROYAN - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.119] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION UGS ROYAN SAINTES OCEAN VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.111] - DÉNOMINATION DE VOIES - JARDIN PUBLIC JOUXTANT L'ÉCOLE LOUIS BOUCHET

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.113] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.089] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.090] - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ENERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.091] - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.092] - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.093] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.094] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ENERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

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