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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.095] - FIXATION DES DURÉES D’AMORTISSEMENT SUITE À LA MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE ET BUDGÉTAIRE M57 - ADDITIF N°1

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.096] - RÉGULARISATION DES VALEURS INACTIVES DE LA RÉGIE TIMBRES FISCAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.097] - DÉFICIT DE CAISSE DE LA RÉGIE DE RECETTES ANIMATION-JEUNESSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.098] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’A.S.C.O DE BOUBES ET BELMONT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.099] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.100] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ - PRATIQUE DU ROLLER

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.101] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2023 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.102] - MODIFICATION ET APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22.131 DU 05 SEPTEMBRE 2022

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.103] - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE LOGEMENT DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS SUR ROYAN, PRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.301-4-1 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION (C.C.H) À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTAT

Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.104] - AVIS DE LA COMMUNE DE ROYAN RELATIF AU PLAN LOCAL D'URBANISME ARRETÉ DE LA COMMUNE DE MÉDIS

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.105] - AVIS DE LA COMMUNE DE ROYAN SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-SULPICE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.106] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 454, SITUÉE AU DROIT DU 6 RUE DES GEAIS À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.107] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 452, SITUÉE AU DROIT DU 8 RUE DES GEAIS À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.108] - CONVENTION DE SERVITUDE À CONCLURE AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) PORTANT AUTORISATION DE PASSAGE DE CANALISATION D'ÉVACUATION D'EAUX USÉES SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N°855 SITUÉE RUE DES GRENADIERS À ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.109] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2021 -2022

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.110] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA POUR L'ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.081] - RÉSIDENCE JOB SISE RUE DU PASTEUR SAMUEL BESANÇON À ROYAN – BAIL EMPHYTÉOTIQUE À INTERVENIR AVEC HABITAT 17 – PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 532, N° 538, N° 539, N° 540, N° 549, N° 553 ET N° 569 (MODIFICATIF N°1 À LA DELIBERATION N° 21.194 DU 14 DÉCEMBRE 2021)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/2023
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Date de mise en ligne : 26/05/2023

[23.070] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
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Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.071] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2023 - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : ACCOMPAGNEMENT À LA PARENTALITÉ, SANTÉ, PRÉVENTION

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.072] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
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Date de mise en ligne : 30/05/2023

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