Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[23.073] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATION JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.074] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.075] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉQUILIBRE POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.076] - CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS ÉPERON (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS ÉQUESTRES RÉGIONAUX OU NATIONAUX) POUR L'AMÉLIORATION DES INSTALLATIONS DU CONCOURS DE SAUT INTERNATIONAL (CSI) ET DU CONCOURS DE SAUT D'OBSTACLES (CSO) - STAGES FÉDÉRAUX

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.077] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.078] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.079] - DEMANDE DE DÉNOMINATION DE COMMUNE TOURISTIQUE

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.080] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2024

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.082] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AY N°133 SITUÉE 8 ALLÉE DES MIGNARDISES À ROYAN APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.083] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°82, SITUÉE 44 AVENUE MARYSE BASTIE À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCK LECLÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.084] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À INTERVENIR AVEC LA COMMISSION DE RÉGULATION DE L'ÉNERGIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LA CONTRIBUTION AU SERVICE PUBLIC DE L'ÉLECTRICITÉ (CSPE)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.085] - ADHÉSION À LA MISSION DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.086] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.087] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS RELATIVE AU GARDEN TENNIS DE ROYAN - CONVENTION DE SOUS-LOCATION

Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.088] - APPROBATION DE PRÊTS AVEC HYPOTHÈQUES CONVENTIONNELLES PORTANT SUR LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES SIGNÉS AVEC REVTHAL ET SHIR POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE ET DE L’HÔTEL SIS LIEU-DIT FORT DU CHAY À ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2023

[23.069] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1 / 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23.040] - APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (R.B.F) - BUDGET PRINCIPAL VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023

[23.041] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT SUITE À LA MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE ET BUDGÉTAIRE M57

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023

[23.042] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023

[23.043] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 - BUDGET ANNEXÉ "PRODUCTION D'ÉNERGIE"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.