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[23.065] - TRANSFERT EN PROPRIÉTÉ DES ROUTES DÉPARTEMENTALES N°122 (RUE DES GARDES ET BOULEVARD DE L'OCÉAN), N°145 (AVENUE CHARLES REGAZZONI) ET N°730 (AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE) DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.066] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.067] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.068] - CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN - CENTRE DE PRÉPARATION AUX JEUX OLYMPIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS ÉPERON (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS ÉQUESTRES RÉGIONAUX OU NATIONAUX), DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 DE LA TAXE FONCIÈRE (BÂTI ET NON BÂTI), DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 11/04/2023
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[23.009] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2023 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.010] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2023 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.011] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.012] - RÉGULARISATION DU SUR-AMORTISSEMENT CONSTATÉ AU COMPTE 28158 – BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.013] - CLOTURE DE LA RÉGIE D’AVANCES ET DE RECETTES CONCERNANT L’ANIMATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.014] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN À LA POPULATION SUITE A LA TRAGÉDIE HUMAINE CAUSÉE PAR LES DEUX SÉISMES QUI ONT FRAPPÉ LA TURQUIE ET LA SYRIE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.015] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES AMIS DU PREMIER RIMA - RÉGIMENT D'INFANTERIE DE MARINE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.016] - AVENANT N°2 AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.017] - MODIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC N°1 POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - BÂTIMENT INSCRIT
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.018] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES – ANNÉE 2022
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.019] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN À BATIR NON VIABILISÉ CADASTRÉ SECTION AM N° 73, ET À TITRE INDIVIS POUR UN QUATORZIÈME LE CHEMIN D'ACCÈS À CE TERRAIN CADASTRÉ SECTION AM N° 77, SITUÉS 9B RUE DE L'ELECTRICITÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MADAME ANNE-VICTOIRE DE MIRMAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.020] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°201 SITUÉE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU À ROYAN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FONCIÈRE HABITAT ET HUMANISME POUR LA RÉALISATION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.021] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLEMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.022] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.023] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM IMMOBILIÈRE ATLANTIC AMÉNAGEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – ACQUISITION EN VEFA DE SIX LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU 23 RUE DU COLONEL LACHAUD A ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
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