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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.186] - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNEE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23.187] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 33EME SALON D'AUTOMNE - ANNEE 2023

Rubrique : Culture
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23.191] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23.202] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ANIMATION JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.179] - DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N°5/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.180] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°1/2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.182] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPORTIVE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.174] - CAMPAGNE DE MÉCÉNAT POUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION-CADRE DE PARTICIPATION

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.175] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU MARCHÉ CENTRAL - ACTUALISATION DU COUT GLOBAL DE L'OPÉRATION

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 26/12/2023

[23.176] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - MODIFICATIF N°1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.177] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES ÉTABLISSEMENTS DE VENTE AU DÉTAIL DE PRODUITS À PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - AUTORISATION D'OUVERTURE POUR ONZE DIMANCHES ET UN JOUR FÉRIÉ EN 2024

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.181] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.188] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2022

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.189] - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION AYANT POUR OBJET DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.190] - CRÉATION D'UN POSTE D'ÉCONOMISTE DE LA CONSTRUCTION ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DESSINATEUR PROJETEUR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.192] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE À ROYAN - ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.193] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.194] - CONVENTION DE SOUTIEN À LA COMMUNE DE ROYAN POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS À CONCLURE AVEC CITEO

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.195] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 26/12/2023

[23.196] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°477, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES GEAIS À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME FLORENT ET LUCIE BÉNARD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
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