|
[11-1533] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA GLACIÈRE DU 12 SEPTEMBRE AU 30 SEPTEMBRE 2011.
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/09/2024
Registre : 11-1533 / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024
|
|
|
[11-1466] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 16 RUE PAUL DOUMER / RUE LOUIS DE FOIX DU 1er SEPTEMBRE AU 15 SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/08/2024
Registre : 11-1466 / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024
|
|
|
[11-1462] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES PINSONS
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/08/2024
Registre : 11-1462 / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024
|
|
|
[11-1412] - ARRÉTÉ D'ALLIGNELENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/08/2024
Registre : 11-1412 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
|
|
|
[11-1357] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : 11-1357 / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2024
|
|
|
[24-1705] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AUX N°69, N°59 ET N°53 RUE GAMBETTA (PROLONGATION DE L APM N°24/15/85)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1706] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°69, DU N°59 ET N°53 RUE GAMBETTA (AU DROIT DES TRAVAUX DE MACONNERIE ET PEINTURE SUR AUVENTS) DU 27 AU 29 JUILLET 2024 (PROLONGATION DE L APM N°24/1586)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1699] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 12 RUE DES FAUVETTES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1700] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 RUE DES FAUVETTES (AU DROIT DES TRAVAUX) DU 05 AOUT AU 09 AOUT 20254
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1701] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE SUR L EMPLACEMENT RESERVE "LIVRAISONS" 5 PLACE CHARLES DE GAULLE DU MERCREDI 14 AOUT AU VENDREDI 16 AOUT 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1702] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SAULES (TRAVAUX DE VOIERIE - CREATION D UN BRANCHEMENT NEUF) DU 05 AOUT AU 14 AOUT 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1703] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 22 BOULEVARD DE LA GRANDIERE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE MISE A NIVEAU DE CHAMBRE SOUS TROTTOIR DU 05 AOUT AU 14 AOUT 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1704] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LE THEATRE DE MARIONNETTES "GUIGNOL GUERIN" POUR LA SAISON ESTIVALE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1697] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FACE AU N°7 AVENUE DES CHENES VERTS DU 1ER AOUT AU 30 AOUT 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1690] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 RUE ETOILE DE MER POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1691] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 7 PLACE ROBERT SCHUMAN POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1692] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 PLACE ROBERT SCHUMAN POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1693] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 RUE JULES VERNE POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1694] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 18 AVENUE DE LA LIBERATION POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
[24-1695] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 BOULEVARD DU 5 JANVIER 1945 POUR L ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2024
|
|
|
