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Arrêtés

[12-0244] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/02/2125
Registre : 12-0244 / Page :
Date de mise en ligne : 24/09/2024

[24-0402] - ARRÉTÉ PROROGEANT, À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L'ACTIVITÉ DE "L'HÔTEL DES ENTREPRISES" SIS 53 RUE AMPÈRE À 17200 ROYAN JUSQU’AU 31 MAI 2014

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : 24-0402 / Page :
Date de mise en ligne : 06/01/2025

[14-1917] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2014

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/10/2025
Registre : 14-1917 / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2025

[14-1905] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/10/2025
Registre : 14-1905 / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2025

[14-1831] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD THIERS DU 08 OCTOBRE 2014 AU 12 DECEMBRE 2014

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/10/2025
Registre : 14-1831 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2025

[2400688] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400688 Martine LEBRETON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : DP173062400688 / Page :
Date de mise en ligne : 18/10/2024

[14-1777] - ARRÊTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE ALBERT BARTHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/09/2025
Registre : 14-1777 / Page :
Date de mise en ligne : 11/02/2025

[14-1723] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2014

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/09/2025
Registre : 14-1723 / Page :
Date de mise en ligne : 10/02/2025

[14-1680] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 AVENUE ADELAIDE DU 06 OCTOBRE AU 17 OCTOBRE 2014

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/09/2025
Registre : 14-1680 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2025

[14-1562] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 20 RUE EUGENE FROMENTIN LE MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/09/2025
Registre : 14-1562 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2025

[14-1427] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2014

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/09/2025
Registre : 14-1427 / Page :
Date de mise en ligne : 05/02/2025

[14-1391] - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/08/2025
Registre : 14-1391 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2025

[14-1409] - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/08/2025
Registre : 14-1409 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2025

[14-1406] - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/08/2025
Registre : 14-1406 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2025

[12-1233] - ARRÉTÉ CONCERNANT L'ORGANISATION DU 3ÈME OPEN INTERNATIONAL DE BEACH TENNIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO DU VENDREDI 13 JUILLET AU DIMANCHE 15 JUILLET 2012

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 23/07/2025
Registre : 12-1233 / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2024

[12-1245] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 75 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE MERCREDI 25 JUILLET 2012

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/07/2025
Registre : 12-1245 / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2024

[12-1136] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/06/2025
Registre : 12-1136 / Page :
Date de mise en ligne : 18/10/2024

[14-1030] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE GUINIELLE (LOTISSEMENT LE CLOS DE LÉA) DU 10 JUIN 2014 AU 23 JUIN 2014

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2025
Registre : 14-1030 / Page :
Date de mise en ligne : 21/01/2025

[2500010] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062500010 - Madame Valérie JEAN FOURREAU Ép. CONTET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2025
Registre : DP173062500010 / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2025

[2500096] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062500096 - Monsieur Philippe LEROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2025
Registre : DP173062500096 / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2025

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