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Arrêtés

[11-1466] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 16 RUE PAUL DOUMER / RUE LOUIS DE FOIX DU 1er SEPTEMBRE AU 15 SEPTEMBRE 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/08/2024
Registre : 11-1466 / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[11-1462] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES PINSONS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/08/2024
Registre : 11-1462 / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[11-1412] - ARRÉTÉ D'ALLIGNELENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/08/2024
Registre : 11-1412 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[11-1357] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : 11-1357 / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2024

[24-1585] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AUX N°69, N°59 ET N°53 RUE GAMBETTA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1586] - STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°69, DU N°59 ET N°53 RUE GAMBETTA (AU DROIT DES TRAVAUX DE MACONNERIE ET PEINTURE SUR AUVENTS) DU 15 AU 26 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1587] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°1 RUE AMEDÉE LUCAZEAU (AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT) LE JEUDI 25 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1588] - ADDITIF A L’ARRETÉ MUNICIPAL APM N°24/1435 (RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET DES BRANCHEMENTS SUR LE BOULEVARD DE LA MARNE – ENTRE LE N°43 ET LE N°61) PORTANT SUR LES MODALITÉS DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT RUE PASTEUR SAMUEL BESANCON DU 15 JUILLET 2024 AU 9 AOUT 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1589] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°1 RUE DES VIOLETTES (PROLONGATION DE L’ARRETE MUNICIPAL APM 24/1357 EN DATE DU 25 JUIN 2024)

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1580] - STATIONNEMENT RUE CHANOINE RAUD (A PARTIR DU N°5 ET DU N°12 JUSQU’AUX INTERSECTIONS FORMÉES AVEC L’AVENUE DE PARIS) A L’OCCASION DU SPECTACLE “JEUDIS MUSICAUX“ EN L’EGLISE NOTRE-DAME DES ANGES LE VENDREDI 16 AOUT 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1581] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 10 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1582] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 12 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1583] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 40 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[24-1584] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 50 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2024

[11-1204] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 BOULEVARD DE L’OCÉAN LE MARDI 26 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2024
Registre : 11-1204 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1562] - STATIONNEMENT DU N°48 AU N°50 RUE DOCTEUR PAUL METADIER (DANS LE CADRE DE TRAVAUX REALISÉS A L’INTERIEUR DE LA CONSTRUCTION EXISTANTE SITUÉE AU N°48 RUE DOCTEUR PAUL METADIER) DU 15 JUILLET 2024 AU 2 AOUT 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1563] - ORGANISATION D’UNE "PAËLLA PARTY" AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE DIMANCHE 14 JUILLET 2024 ET LE JEUDI 15 AOÛT 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1568] - STATIONNEMENT AU N°23 ET N°25 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND LES 16 ET 17 JUILLET 2024 DANS LE CADRE D'UN DEMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1558] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1559] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 29 COURS DE L’EUROPE POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

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