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[11-0683] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : 11-0683 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024
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[24-0866] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
22 RUE GAMBETTA
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0867] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
28 RUE GAMBETTA
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0868] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
58 RUE GAMBETTA
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0869] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0869] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE
DU 13 AU 31 MAI 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0870] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE
DU 13 AU 31 MAI 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0871] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
(AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT)
LE VENDREDI 17 MAI 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0872] - STATIONNEMENT
SUR QUATRE PLACES DE PARKING EN EPI
EN FACE DU N°58 AU N°62 FRONT DE MER
(AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°60 FRONT DE MER)
LE MARDI 14 MAI 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0873] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
A HAUTEUR DU N°114 AVENUE DES SEMIS
AINSI QU’EN VIS A VIS
(AU DROIT DES TRAVAUX DE MACONNERIE
STUÉS AU N°114 AVENUE DES SEMIS)
LE VENDREDI 3 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024
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[24-0848] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR L'ACCOTEMENT ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 15 AVENUE DE LA LIBERATION DU LUNDI 29 AVRIL 2024 AU VENDREDI 3 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24-0856] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TERRASSE ET PLACE MARC GUILBOT DU 29 AVRIL 2024 AU 17 JUIN 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24-0858] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT DU 29 AVRIL 2024 AU 3 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24-0859] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU VIVIER, RUE DU CLOUZIT, CHEMIN DE LA GARENNE, RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE DU 29 AVRIL 2024 AU 7 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24-0860] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VERDUN DU 29 AVRIL 2024 AU 3 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2024
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[24-0836] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SQUARE DU 8 MAI 1945 A L'OCCASION DE LA CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 79EME ANNIVERSIARE DE LA LIBERATION DES CAMPS DE CONCENTRATION ET DES PRISONS NAZIS LE DIMANCHE 28 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2024
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[24-0837] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N° 12 AU N° 14 RUE DES SABLES LE MERCREDI 15 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2024
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[24-0838] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 6 RUE JULES VERNE LE MERCREI 15 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2024
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[24-0839] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 12 AU N° 14 RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER LE MARDI 14 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2024
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[24-0840] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 44 AU N° 46 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND LE MARDI 30 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2024
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