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Arrêtés

[2400042] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400042 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400042 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[11-0878] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE MUNICIPAL LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : 11-0878 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[24-0993] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CENTRE LE VENDREDI 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1003] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE DE LA MARINE DU 20 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1004] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE ET EN VIS A VIS DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE LE MARDI 21 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1005] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 28 RUE DU COMMERCE LE VENDREDI 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1006] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 56 BOULEVARD BRIAND LE JEUDI 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1008] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 66 BOULEVARD DE CORDOUAN LE MARDI 28 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0994] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE DU 10 JUILLET 2024 AU 4 AOUT 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0995] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIR DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'ANIMATION PAVILLON BLEU LE 17 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0996] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE MINI SAUVETEURS LE 18 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0997] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU FFF TOUR 2024 LES 23 ET 24 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0975] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT AU DROIT DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE CHAMBRE TELECOM SITUEE A HAUTEUR DU N° 3 RUE NOTRE-DAME DU 21 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0985] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES BIZET DU 22 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0986] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 BOULEVARD BELLAMY DU 22 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0987] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 10 AU N° 12 ALLEE DE L'OISELIERE DU 10 JUIN 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0988] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 42 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE (D 730) DU 27 MAI 2024 AU 20 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0989] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 34 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE MERCREDI 29 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0990] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 RUE DE LIEGE LE MERCREDI 15 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0991] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE DU QUATRIEME ZOUAVE ET DU 107EME REGIMENT D'INFANTERIE LE JEUDI 23 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

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