Arrêtés

[06-0089] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 93 AVENUE D’AQUITAINE DU 07 AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0094] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 44 BD CLEMENCEAU DU 10 AU 15 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0096] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE 08 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0088] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 08 AU 23 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/02/2006
Registre : / Page :

[06-0093] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU " PALAIS DES CONGRÈS " SIS ESPLANADE DE FONCILLON À ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 06/02/2006
Registre : / Page :

[06-0080] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°11 AU N°79 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 30 JANVIER AU 08 FÉVRIER 2006 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0082] - STATIONNEMENT 78 RUE PAUL DOUMER LES 18 ET 19 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0083] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 RUE DE SAINTONGE DU 20 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0084] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 AVENUE DU NID D’AIGLE DU 20 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0085] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 57 RUE GAMBETTA DU 20 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0086] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0087] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0081] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/02/2006
Registre : / Page :

[06-0070] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/01/2006
Registre : / Page :

[06-0076] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT IMPASSE DES BOULEAUX DU 30 JANVIER AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/01/2006
Registre : / Page :

[06-0077] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES BLEUETS DU 06 AU 16 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/01/2006
Registre : / Page :

[06-0078] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 36 RUE DES GARDES DU 06 AU 21 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/01/2006
Registre : / Page :

[06-0079] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 8 RUE DU COLONEL DESPLATS DU 13 AU 17 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/01/2006
Registre : / Page :

[06-0071] - CONCERNANT UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ LIVRAISONS 13 RUE NOTRE DAME

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/01/2006
Registre : / Page :

[06-0072] - CONCERNANT LA RÉSERVATION DUNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. 1 BIS RUE PAUL DYVORNE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/01/2006
Registre : / Page :