Arrêtés

[06-0059] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 12 ALLÉE DES CHÊNES DU 30 JANVIER AU 14 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0060] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 49 AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 30 JANVIER AU 14 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0061] - STATIONNEMENT 14 FRONT DE MER LE 2 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0062] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LAINE DU 25 JANVIER AU 08 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0063] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 78 BD FRANCK LAMY DU 30 JANVIER AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0064] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 74 AVENUE DU VAL JOYEUX DU 06 AU 17 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0065] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 16 RUE DES FUTAIES DU 06 AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2006
Registre : / Page :

[06-0054] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CITÉ CLEMENCEAU DU 25 JANVIER AU 28 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0055] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°2 AU N°4 RUE DU MARCHÉ LE 28 JANVIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0056] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT 38 FRONT DE MER LE 28 JANVIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0057] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 13 AVENUE DE PARIS ANGLE AVENUE D’ANGOULÈME LE 23 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0058] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/01/2006
Registre : / Page :

[06-0049] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2006
Registre : / Page :

[06-0048] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DIMANCHE 22 JANVIER 2006 ADDITIF N°2

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0050] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CHEMIN DE LA RATION DU 23 JANVIER AU 03 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0051] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA PLAGE DU 20 AU 26 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0052] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE ENTRE LE ROND-POINT THIBAUDEAU ET LE MARCHÉ CENTRAL DU 23 JANVIER AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0053] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES, RUE HENRI MERIOT RAMPE DU VENGEUR, AVENUE DANIEL HEDDE, PLACE DU MARCHÉ DU 26 JANVIER AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2006
Registre : / Page :

[06-0040] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA RÉPUBLIQUE LE 19 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0041] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CIVETTES, BD DE LA COTE D’ARGENT, AVENUE DE PONTAILLAC DU 23 JANVIER AU 03 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :