Arrêtés

[06-0042] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 23 JANVIER AU 17 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0043] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°11 AU N°79 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 23 AU 27 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0044] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0045] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°8 AU N°124 RUE GAMBETTA DU 30 JANVIER AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0046] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/01/2006
Registre : / Page :

[06-0047] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AUX ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL ET DES PARKINGS DU 16 JANVIER AU 30 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2006
Registre : / Page :

[06-0023] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0024] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0025] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI MÉRIOT DANS SA PARTIE COMPRISE ENTRE LA RUE PIERRE LOTI ET LA RUE FONT DE CHERVES DU 13 JANVIER AU 28 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0039] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 13 AVENUE DE PARIS ANGLE AVENUE D’ANGOULÈME LES 18 ET 19 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2006
Registre : / Page :

[06-0022] - STATIONNEMENT 153 RUE DE LA ROCHE LE 20 JANVIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/01/2006
Registre : / Page :

[06-0021] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DIMANCHE 15 JANVIER 2006 ADDITIF N° 1

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 11/01/2006
Registre : / Page :

[06-0019] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE DU 09 AU 20 JANVIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/01/2006
Registre : / Page :

[06-0020] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/01/2006
Registre : / Page :

[05.1022] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DU DEFILE DES VIEILLES VOITURES LE SAMEDI 13 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/08/2005
Registre : 278 / Page : 159

[05.1023] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 17 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/08/2005
Registre : 278 / Page : 162

[05.1018] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 RUE GOULENEZE LE 19 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2005
Registre : 278 / Page : 155

[05.1019] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 11 RAMPE DU VENDEUR LE 25 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2005
Registre : 278 / Page : 156

[05.1020] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 21 BD ALBERT 1ER LE 31 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2005
Registre : 278 / Page : 157

[05.1017] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE LANGOUSTINE PARTY AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 03/08/2005
Registre : 278 / Page : 152