Arrêtés

[05.987] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS LE 15 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 95

[05.988] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING ANCIEN CASINO / BASE NAUTIQUE DU 13 AU 16 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 96

[05.990] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE 15 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 100

[05.991] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING RUE MERIOT LE LUNDI 15 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 102

[05.992] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE MARCHE CENTRAL A L'OCCASION DU BAL LE LUNDI 15 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 103

[05.993] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PENDANT LE TIR DES FEUX D'ARTIFICES LES 14 JUILLET ET 15 AOUT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 105

[05.994] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 BD DE LA REPUBLIQUE DU 02 AU 31 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/08/2005
Registre : 278 / Page : 107

[05.979] - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES ANIMATIONS MUSICALES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Cadre de vie
Date de l’acte : 29/07/2005
Registre : 278 / Page : 76

[05.985] - ARRETE AUTORISANT LA FERMETURE DU BAR "LE CALMET" LE JEUDI 4 AOUT 2005 A 3 HEURES DU MATIN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 29/07/2005
Registre : 278 / Page : 92

[05.986] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES -PLAGES DE ROYAN- (MODIFICATIF N°8)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/07/2005
Registre : 278 / Page : 94

[05.976] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 RUE PASTEUR LES 07 ET 10 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2005
Registre : 278 / Page : 73

[05.977] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 ALLEE DU MARAIS DE PONTAILLAC LE 12 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2005
Registre : 278 / Page : 74

[05.978] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 22 RUE ANATOLE FRANCE LE 12 AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2005
Registre : 278 / Page : 75

[05.962] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERES DU 27 JUILLET AU 30 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/07/2005
Registre : 278 / Page : 39

[05.963] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS DES CONGRES, PARKING CENTRAL FACE AU PALAIS LE 28 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2005
Registre : 278 / Page : 40

[05.943] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MANIFESTATION "VIOLON SUR LE SABLE" SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 180

[05.943] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MANIFESTATION "VIOLON SUR LE SABLE" SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 180

[05.945] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE NOTRE DAME LE 26 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/07/2005
Registre : 277 / Page : 188

[05.942] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 21/07/2005
Registre : 277 / Page : 179

[05.902] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 BD DE LA REPUBLIQUE DU 23 JUILLET AU 1ER AOUT 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/07/2005
Registre : 277 / Page : 89