Arrêtés

[05.953] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES -SALLE DE SPECTACLES- (MODIFICATIF N°6)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/07/2005
Registre : 278 / Page : 14

[05.886] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE NOTRE DAME LE 29 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 45

[05.894] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 RUE GAMBETTA LE 25 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 69

[05.895] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 18/07/2005
Registre : 277 / Page : 70

[05.881] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA TACHE VERTE A L'OCCASION DE LA BROCANTE LE SAMEDI 23 JUILLET 2005

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 13/07/2005
Registre : 277 / Page : 38

[05.883] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L'AUDITORIUM LORS DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 13/07/2005
Registre : 277 / Page : 41

[05.879] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE DES PINSONS LE 27 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 36

[05.880] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 RUE PIERRE JONAIN LE 28 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 37

[05.882] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTERIEUR TACHE VERTE LES 22 ET 23 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2005
Registre : 277 / Page : 39

[05.862] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE LES 17 ET 18 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 174

[05.863] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 16 AU 19 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 180

[05.865] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT "GIMAJ'IN" -MODIFICATIF N°01-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/07/2005
Registre : 276 / Page : 183

[05.857] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU C.A.R.E.L. SIS 48 BD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 154

[05.858] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU NOVOTEL ET DU CENTRE DE THALASSOTHERAPIE SIS 6 ALLEE DES ROCHERS A ROYAN

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 157

[05.859] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU SUPERMARCHE "INTERMARCHE" SIS BD DE LA PERCHE A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 164

[05.860] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DU DEFILE DES VIEILLES VOITURES LE DIMANCHE 17 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 170

[05.861] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 07/07/2005
Registre : 276 / Page : 861

[05.853] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE MARCHE CENTRAL A L'OCCASION DU BAL LE JEUDI 14 JUILLET 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 147

[05.854] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 10 FRONT DE MER LE 22 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 149

[05.855] - REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS COMMUNAL "LIBREENJEUX"

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 06/07/2005
Registre : 276 / Page : 150