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Arrêtés

[05.792] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE PASTEUR LE 02 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 194

[05.793] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 173 AVENUE DE PONTAILLAC LE 04 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 195

[05.794] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 196

[05.795] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 55 BD DE LA REPUBLIQUE LE 1ER JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 198

[05.796] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VALOMBRE LES 04 ET 05 JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2005
Registre : 275 / Page : 199

[05;784] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES - PLAGES DE ROYAN - (Modificatif N°7)

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 164

[05.785] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN - MODIFICATIF N°6 -

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 167

[05.786] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU LYCEE DE L'ATLANTIQUE SIS RUE DE MONTREAL A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 169

[05.787] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE D'ACTIVITE DU COMPLEXE "LES JARDINS DU MONDE" SIS 5 AV. DES FLEURS DE PAIX A ROYAN

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 175

[05.788] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DE L'UNITE AUTO DIALYSE -A.D.A.17 SIS 55 BD BAILLET A ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 187

[05.789] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 27/06/2005
Registre : 275 / Page : 190

[05.701] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DES FEUX DE LA ST JEAN PLAGE DE PONTAILLAC LE VENDREDI 24 JUIN 2005

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 24/06/2005
Registre : 274 / Page : 183

[05.781] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR LE TRAITEMENT PHYTOSANITAIRE SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE DU 27 JUIN AU 1ER JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/06/2005
Registre : 275 / Page : 160

[05.771] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE ALBERT BARTHE LES 11 ET 12 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2005
Registre : 275 / Page : 136

[05.779] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MONSIEUR GUIARD JACQUES CONSEILLER MUNICIPAL POUR LE SAMEDI 9 JUILLET 2005 DE 16H A 17H

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 22/06/2005
Registre : 275 / Page : 157

[05.769] - ARRETE CONCERNANT LA LIVRAISON EN CENTRE VILLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2005
Registre : 275 / Page : 133

[05.759] - ARRETE ACCORDANT UNE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL LES DIMANCHES 10 JUILLET, 4 SEPTEMBRE, 11 & 18 DECEMBRE 2005 AU MAGASIN LA HALLE VETEMENTS SIS ZONE COMMERCIALE CONCORDE RUE LAVOISIER 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 107

[05.760] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 ALLEE ST MARTIN LE 22 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 108

[05.761] - ARRETE PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU MAGASIN "MONSIEUR MEUBLE" SIS 72 AVENUE LOUIS BOUCHET 17200 ROYAN JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2005

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 110

[05.762] - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE L'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 112

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