Arrêtés

[05.685] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 46 BIS AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE DU 14 AU 16 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2005
Registre : 274 / Page : 162

[05.686] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 139 RUE DE LA ROCHE LES 23 ET 24 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2005
Registre : 274 / Page : 163

[05.682] - ARRETE AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU CAFE "LE REGENT" SIS 12 FRONT DE MER A 17200 ROYAN JUSQU'AU 15 JUILLET 2005

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/06/2005
Registre : 274 / Page : 152

[05.683] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA REPUBLIQUE LE 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2005
Registre : 274 / Page : 160

[05.684] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE GOSPORT A L'OCCASION DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE VOILE DU 16 AU 19 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2005
Registre : 274 / Page : 161

[05.679] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 RUE DES PINSONS DU 13 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2005
Registre : 274 / Page : 147

[05.680] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE COTE RUE LOTI, RUE MERIOT ET POURTOUR DU MARCHE CENTRAL LE LUNDI 27 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2005
Registre : 274 / Page : 149

[05.681] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DU 13EME DRAGON ET QUAI DE MONASTIR DU 07 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2005
Registre : 274 / Page : 150

[05.674] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 140

[05.675] - ARRETE CONCERNANT LE REENSABLEMENT DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE DU 06 AU 27 JUIN 2005

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 140

[05.676] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA REPUBLIQUE LE 09 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 144

[05.677] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 31 RUE DES PIVOINES DU 13 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 145

[05.678] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 27 RUE DE FONCILLON LE 17 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 146

[05.673] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 01/06/2005
Registre : 274 / Page : 139

[05.668] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 13 AVENUE DES TILLEULS DU 03 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 133

[05.669] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 RUE DES GARDES LE 09 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 134

[05.670] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 132

[05.671] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BD DE PERPIGNA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 136

[05.664] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DES CHENES DU 06 AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 127

[05.665] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA REPUBLIQUE LE 05 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 129