Arrêtés

[05.666] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE 02 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 130

[05.645] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CAILLES DU 1ER AU 06 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 106

[05.646] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS DU 02 AU 07 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 107

[05.647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA MARNE, SQUARE CHARRON LE VENDREDI 17 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 108

[05.647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA MARNE, SQUARE CHARRON LE VENDREDI 17 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 108

[05.637] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE D'ARSONVAL DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 96

[05.638] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 97

[05.639] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 46 BD GARNIER DU 06 AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 98

[05.640] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE DU 30 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 99

[05.641] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS DU 30 MAI AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 100

[05.632] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DU "FESTIVAL INITIATIVES JEUNES" SIS PLACE DE LA TACHE VERTE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 88

[05.633] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BD DE L'ETANG

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 90

[05.634] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DU 13EME DRAGON ET QUAI DES SABLIERS A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION LE REVE D'ICARE DU 03 AU 05 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 91

[05.635] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION LORS D'UNE CAVALCADE DE CERFS VOLANTS FRONT DE MER LE SAMEDI 04 JUIN 2004

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 93

[05.636] - ARRETE CONCERNANT LA MANIFESTATION LE REVE D'ICARE DU 02 AU 05 JUIN 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 94

[05.601] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 23/05/2005
Registre : 274 / Page : 24

[05-0545] - PRATIQUE DU "CAMPING SAUVAGE" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : / Page :

[05.596] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 PLACE NOTRE DAME LES 1ER ET 02 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 16

[05.597] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DOUMER DU 1ER AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 17

[05.598] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 ALLEE DES CHENES DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 18