Arrêtés

[05.435] - ARRETE CONCERNANT UN EMPLACEMENT RESERVE LIVRAISONS AVENUE DE PARIS ANGLE AVENUE EMILIE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2005
Registre : 272 / Page : 119

[05.431] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CARREFOUR PLACE NOTRE DAME DU 15 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/04/2005
Registre : 272 / Page : 114

[05.412] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 90

[05.426] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 ALLEE PREVOST DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 108

[05.427] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT VOIE NOUVELLE PONTAILLA SOLIS DU 18 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 109

[05.428] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU MONUMENT AUX MORTS PLACE FOCH LE 16 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 111

[05.429] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS LE 16 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 112

[05.430] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS LES 16 ET 17 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/04/2005
Registre : 272 / Page : 113

[05.422] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 94 AU N° 122 AVENUE DE PONTAILLAC DU 11 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/04/2005
Registre : 272 / Page : 102

[05.423] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT VOIE NOUVELLE ENTRE LA RUE DES RULLAS ET L'AVENUE DE QUEBEC DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/04/2005
Registre : 272 / Page : 103

[05.420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DEPUIS LE BD THIERS JUSQU'A LA FACADE DE VERTHAMON DU 11 AVRIL AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2005
Registre : 272 / Page : 99

[05.421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 49 AU N° 51 ROUTE DE MAISONFORT DU 13 AU 23 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2005
Registre : 272 / Page : 100

[07-0376] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : / Page :

[05.413] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 91

[05.416] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 15 RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 94

[05.417] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 15 BIS RUE DE SAUJON DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 95

[05.418] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS DU 18 AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2005
Registre : 272 / Page : 96

[05.407] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 74 BD CLEMENCEAU DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 83

[05.408] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 BIS AVENUE DU BOCAGE DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 84

[05.409] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 60 AVENUE LOUIS BOUCHET DU 18 AU 22 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2005
Registre : 272 / Page : 85