Décisions

[23-219] - CONTRAT DE MAINTENANCE ONDULEURS SITUES EN MAIRIE CONCLU AVEC LA SOCIETE EATON INDUSTRIES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/03/2023
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Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-220] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE POUR EQUIPER LE SERVICE PAIE D'UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/03/2023
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Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-204] - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2023
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Date de mise en ligne : 27/03/2023

[23-141] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'AERODROME ROYAN-MEDIS A L'ASSOCIATION "AEROCLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2023
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Date de mise en ligne : 27/03/2023

[22-660] - CONVNETION PASS VILLEGIATURE ET PASS TOURISME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2023
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Date de mise en ligne : 21/03/2023

[23-133] - CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2023
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Date de mise en ligne : 21/03/2023

[23-189] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA MAINTENANCE DU FONDS D'ARCHIVES, L'UTILISATION DU LOGICIEL ET L'HEBERGEMENT DES DONNEES, POUR LA MAIRIE DE ROYAN CONCLUE AVEC ARKEAWEB

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/03/2023
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Date de mise en ligne : 17/03/2023

[22-025] - CONVENTION DE PARTENARIAT PRESTATIONS TOURISTIQUES - CLIENTELE GROUPES MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
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Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-050] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
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Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-051] - DECISION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
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Date de mise en ligne : 14/03/2023