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[23-825] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE POUR LES BESOINS DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-811] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC MONSIEUR ROGER WEBER EXPERT DE JUSTICE PRES DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS "GESTION IMMOBILIERE" POUR LA REALISATION D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX COMMERCIAUX DES GALERIES BOTTON SITUES BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2023
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Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-812] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC LE CABINET AGENDA EXPERTISE PLUS POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DES LOCAUX COMMERCIAUX DES GALERIES BOTTON SITUES BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN DANS LE CADRE D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DE CES LOCAUX
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2023
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Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-819] - DECISION CONCERNANT LA GRATUITE DU PARKING RESIDENCE MONTMARTRE DU 9 AU 13 DECEMBRE 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/12/2023
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Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-721] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 15 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
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Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-722] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 16 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROTAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
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Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-797] - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT SITUE ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/11/2023
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Date de mise en ligne : 29/11/2023
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[23-791] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE CLOTURE, D'UN PORTAIL ET DEUX PORTILLONS POUR LE BATIMENT COMMUNAL SITUE RUE ANDR-MARIE AMPERE A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 29/11/2023
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Date de mise en ligne : 29/11/2023
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[23-726] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC SCENE ET PUBLIC POUR UN SPECTALCE INTITULE VIRGINIE ET PAUL LE 21 JANVIER 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-750] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION MUSIQUES D'UN SIECLE POUR UN SPECTALCE INTITULE QUATUOR MIRAGES LE 3 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-788] - CONTRAT DE CESSIO DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE "ETINCELLE" POUR UN SPECTACLE INTITULE MADEMOISELLE CINEMA, ALICE GUY - LE 3 DECEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-752] - CONVENTION RELATIVE A UN DON D'OBJETS AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-753] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVAOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES SOCIETES ET ECOLES DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA CHARENTE-MARITIME (ASSEM 17)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-754] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES" (CMDA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-723] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 21 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-724] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 22 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-507] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE BOXE DE L'ESPACE CORDOUAN, 24 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC, POUR LES ACTIVITES DE L'EQUIPE DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE D'AIDE ET DE SOINS DU CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-733] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN CLUB TAROT" SALLE DE CONVIVIALITE DU GYMNASE LANDRY DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
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[23-795] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN AU SEJOUR VACANCES
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-796] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023
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