Décisions

[22-107] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°30 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/08/2022
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Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-447] - DEPÔT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DES FAÇADES DE L'ESPACE D'ART CONTEMPORAIN SITUE AU N°19 DU QUAI AMIRAL MEYER A ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/08/2022
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Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-448] - CONVENTION DE PRET MISE A DISPOSITION GRACIEUSE ENTRE LA SARL PITIPA ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 26/07/2022
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Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22-422] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX POUR L'ORGANISATION DU "MARCHE DES ARTS ET DES SAVEURS" ET DU "MARCHE D'HALLOWEEN" - ANNEE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/07/2022
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Date de mise en ligne : 27/07/2022

[22-427] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 18/07/2022
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Date de mise en ligne : 27/07/2022

[22-423] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LE LAC "LE RANCHO" A LA "GARDEN PARTY DES BACHELIERS" EDITION 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/07/2022
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Date de mise en ligne : 27/07/2022

[22-421] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°66 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/07/2022
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Date de mise en ligne : 27/07/2022

[22-419] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA CREATION DE DEUX TERRAINS DE PADEL AU GARDEN TENNIS DE ROYAN

Rubrique : Garden Tennis
Date de l’acte : 06/07/2022
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Date de mise en ligne : 27/07/2022

[22-019] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2022
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[22-148] - CONVENTION 2021-2022 RELATIVE À L'UTILISATION DE LOCAUX DANS LES COLLÈGES EN DEHORS DES HEURES ET PÉRIODES SCOLAIRES À CARACTÈRE CULTUREL, SPORTIF, SOCIAL OU SOCIO-ÉDUCATIF. ART. L212-15 DU CODE DE L'ÉDUCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/05/2022
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Date de mise en ligne : 26/07/2022

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