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Décisions

[24-457] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL UNIPERSONNELLE CINEMA ET LOISIRS A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-458] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE L'ASSOCIATION DU SQUASH ROYANNAIS A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-460] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL KARTING DE ROYAN A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-459] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL FAT SAND BIKE 17 A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-461] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LE LAC LE RANCHO A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-482] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES - ORGANISATION D'UNE EXPOSITION AU MUSEE DE ROYAN INTITULEE ROYAN AU TEMPS DES YEYES

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-503] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SAS COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-502] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION LA FOIR'FOUILLE A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-501] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LAURENT BURGER A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
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Date de mise en ligne : 21/03/2025

[24-508] - TARIFICATION DE LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 20/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[25-202] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N° 43000-38)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[25-201] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE (REGIE N°43000-38)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[25-210] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[25-200] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[25-195] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°8 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN" AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2025

[21-071] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, D'UNE PARTIE D'UN HANGAR ET D'UN TERRAIN, SITUÉS SUR LE SITE DE L’AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE LA SARL EUROPHENIX 17

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 13/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2025

[25-193] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N°19 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2025

[25-194] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N°21 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2025

[25-192] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2025

[25-185] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2025

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