Décisions

[23-511] - CONVNETION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/09/2023
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Date de mise en ligne : 29/09/2023

[23-548] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LETTRES DU MONDE ANNEE 2023

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-401] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE 4EME SOUFFLE POUR UN SPECTACLE INTITULE TU ME SUIS ? LE VENDREDI 5 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-544] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE CASHMERE PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE RAVEL/ECHENOZ LE 08 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-546] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR UN SPECTACLE INTITULE UNE SORCIERE PAS COMME LES AUTRES LE 28 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-547] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE DU 1ER AOUT 2023 CONCLU AVEC MATRIOSHKA PRODUCTIONS POUR LE SPECTACLE INTITULE TU FAIS QUOI DANS MA VIE LE 22 SEPTEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-508] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU A TITRE GRATUIT DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SISE 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DU SYNDICAT FORCE OUVRIERE DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2023
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Date de mise en ligne : 18/09/2023

[23-540] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF OR NORMES POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CONFESSION D'UN ENFANT DU SIECLE LE 19 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 15/09/2023
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Date de mise en ligne : 15/09/2023

[23-466] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR GERARD GIOL

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-468] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NORD ET CO REPRESENTEE PAR MONSIEUR DIDIER ESTEYNE

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023