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[25-560] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PRREMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-548] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE D UNE AQUARELLE DE RAPHAEL DELORME (1886-1962) "PREMIERE PENSEE POUR LA FRESQUE DU NOUVEL HOTEL DES POSTES DE ROYAN" (INAUGURE EN 1938) AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2025
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[25-358] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°51 SUR LE MARCHE CENTRAL" VENTE DE CAFES TORREFIES ET DE THES - MME CARROUEE F. (GERANTE DE LA SARL LES CAFES DE GUILLAUMINE ) A COMPTER DU 15/05/2025
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2025
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[25-458] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DU 1ER JUILLET 2025 AU 30 JUIN 2026 - MR BARBIEZ W, GERANT DE LA SARL NW BARBIEZ
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2025
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[25-526] - DECISION CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2025
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[25-555] - CONVENTION - DISPOSITIF DE SECURITE , ORGANISATION DU SPECTACLE PYRO-MELODIQUE DU 15 AOÛT 2025
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-545] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME ALEXANDRA ALEXANDRE
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-546] - PRODUCTION, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE REPAS POUR L'ITEP DE MESCHERS SUR GIRONDE DE L'EPD "LES DEUX MONTS"
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-555] - CONVENTION - Dispositif de sécurité, organisation du spectacle pyro-mélodique du 15 août 2025
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-544] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE DE CONTRATS POUR LE RACCORDEMENT AUX RESEAUX ET LA CONSTRUCTION D UN SANITAIRE PUBLIC SITUE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2025
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[25-542] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2025
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[25-540] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION JAZZ'OU POUR 7 CONCERTS DE JAZZ ORGANISES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION JAZZ TRANSAT 2025 AU THEATRE DE VERDURE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2025
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[25-525] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2025
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[25-529] - CONVENTION DE DEPOT D'INSTRUMENT DE MUSIQUE CONCLUE AVEC J.O.P.R DIVERTIMENTO.
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2025
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[25-505] - DECISION ASSURANCE ANNULATION SPECTACLE "FEU D'ARTIFICE 14 JUILLET 2025" CONTRAT K24X8559/240369
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2025
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[25-506] - ASSURANCE ANNIULATION SPECTACLE "FEU D'ARTIFICE 15 AOUT 2025" CONTRAT N°K24X8559/240368
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2025
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[25-281] - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "C" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MR ERIC PAQUET A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2025
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[25-536] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL "LE PALAIS DU JEU" A "UN ETE A ROYAN, ROYAN SUMMER SHOW - EDITION 2025"
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-535] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL FAT SANS BIKE 17 A "UN ETE A ROYAN, ROYAN SUMMER SHOW - EDITION 2025"
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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[25-533] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'UN SPECTACLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL GWAYAV RECORDS
Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 04/07/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2025
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