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[23-732] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHEE POUR LES BESOINS DE LA MEDIATHEQUE CONCLU AVEC C3RB INFORMATIQUE
Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/11/2023
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[23-716] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE BLUE LINE PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CLAQUE LE 3 NOVEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/11/2023
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[23-363] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX 15 RUE DE GUINIELLE A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-545] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SEPCTACLE CONCLU AVEC CIDD PRODUCTION POUR UN SPECTACLE INTITULE UN CADEAU PARTICULIER LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-637] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC 100 NOMS EN TOURNEE POUR UN SPECTACLE INTITULE ALADIN, LE SPECTACLE MUSICAL LE 17 AVRIL 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-672] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-516] - CONTRAT D'ACHAT DE L'ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L'ENERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET BENEFICIANT DE L'OBLIGATION D'ACHAT D'ELECTRICITE "S17 V2-0-0"
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-703] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR UN CONTRAT D'ACHAT D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-647] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN CARNET DE CARTES POSTALES DE ROYAN IMPRIME AVANT-GUERRE AUX EDITIONS RAMUNTCHO PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-719] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR LE PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE - CHARGE DE COOPERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/10/2023
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[23-604] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN RAND'EAU" DANS LES SANITAIRES PUBLICS SITUES AUX ABORDS DE LA BASE NAUTIQUE 1 PROMENADE DUGUA DE MONS A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-705] - CONTRAT DE LOCATION CONCLU AVEC LA SOCIETE SAIGA INFORMATIQUE POUR L'APPLICATION IMUSE
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-706] - CONTRAT D'ABONNEMENT CONCLU AVEC LA SOCIETE SOGELINK POUR LE LOGICIEL GEODP UTIMISE POUR LA GESTION DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-496] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE DOCUMENTS DONT UNE PHOTOCOPIE RELATIFS A ROYAN PAR GERARD COLMONT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/10/2023
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[23-666] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF HORS NORMES POUR LE SPECTACLE INTITULE - LA CONFESSION D'UN ENFANT DU SIECLE - LE 19 OCTOBRE 2023 - SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/10/2023
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[23-506] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB KARATE DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-510] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOJO DE LA RESIDENCE LES FIGUIERS SITUE 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN AU PROFIT DU RELAIS ACCUEIL PETITE ENFANCE DU SECTEUR OUEST DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-582] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR L'ESPACE PATRIMONIAL ROZANOFF D'UN DOSSIER D'ETUDE POUR UN PROJET D'AERODROME COMMUNAL ROYAN-MEDIS DATE EDU 6 SEPTEMBRE 1934 EMANANT DU SERVICE DES ETUDES ET DE LA SIGNALISATION DU MINISTERE DE L'AIR AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-642] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE CERAMIQUES EN LAVE EMAILLEE REALISEES PAR CECILE MIDAS / "CHRIST EN CROIX, CONVERSATION, EPAVE, IL ECOUTAIT LA MER" PAR SERGE MOTTET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-632] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR LE RACCORDEMENT D'UN OU PLUSIEURS SITES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/10/2023
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