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Les délibérations du Conseil Municipal

[25-043] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date du conseil : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025

[25.001] - AIDE D'URGENCE POUR MAYOTTE - SOLIDARITÉ DES COMMUNES LITTORALES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.002] - SOCIÉTÉ NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN - RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DE JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.003] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2025 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.004] - AVANCES SUR SUBVENTIONS – ANNÉE 2025

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.005] - ADMISSION DE CRÉANCE ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.006] - CONVENTION POUR L'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES (TFPB) DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA VILLE "L'ESTUAIRE" CONCLUE AVEC L'ETAT, HABITAT 17 ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LES ANNÉES 2025 - 2030

Rubrique : Logements
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.007] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2023

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.008] - ENSEMBLE IMMOBILIER DES VOUTES DU PORT, CADASTRÉ SECTION AI N°230, SITUE QUAI AMIRAL MEYER ET BOULEVARD THIERS À ROYAN - ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.009] - CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUÉE D’OFFICE (ASCO) DU MARAIS DE POUSSEAU

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.010] - CONCESSION DES PLAGES DE ROYAN - EXTENSION DE LA PÉRIODE D'EXPLOITATION JUSQU'À HUIT MOIS PAR AN

Rubrique : Plages
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[25.011] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L’ÉGLISE DE ROYAN (ADER) - RÉNOVATION DU VITRAIL RÉALISÉ PAR MONSIEUR CLAUDE IDOUX

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 16/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2025

[24.183] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES ÉTABLISSEMENTS DE VENTE AU DÉTAIL DE PRODUITS À PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - AUTORISATION D'OUVERTURE POUR DOUZE DIMANCHES EN 2025

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.184] - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF "PETITS DÉJEUNERS" AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE À ROYAN - ANNÉE SCOLAIRE 2024 - 2025

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.185] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.186] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPORTIVE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.187] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2024 - AVENANT N° 1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.188] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "UNION ROC OMNISPORTS" POUR L'ANNE 2024 - AVENANT N° 1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.189] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGESHANDBALL" POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

[24.190] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2024 - AVENANT N°1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2024

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