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Les délibérations du Conseil Municipal

[24.144] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3/2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/2024
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Date de mise en ligne : 12/09/2024

[24.145] - AJUSTEMENT DE L'ENCOURS DE LA DETTE DU BUDGET PRINCIPAL PAR LE COMPTABLE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.146] - RÉGULARISATION DES ÉCRITURES DE CESU ET PRÉLÈVEMENTS DU BUDGET PRINCIPAL PAR LE COMPTABLE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.147] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.148] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.149] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2024 - AVENANT N°2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.150] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2024 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION UNION ROC OMNISPORTS POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.152] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2024 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.153] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2024

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.154] - PROGRAMMATION "SPECTACLE VIVANT" - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Culture
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.155] - ADOPTION DE LA CHARTE INFORMATIQUE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.156] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.157] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU FRONT DE MER

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.158] - CONSTRUCTION D'UNE MICRO-CRÈCHE - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET (AVP) ET DU PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL DE L'OPÉRATION

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.159] - DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N°100 SITUÉE 5 RUE JOSEPH DE LELÉE À MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.160] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N°100 SITUÉE 5 RUE JOSEPH DE LELÉE À MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/2024
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Date de mise en ligne : 12/09/2024

[24.161] - CRÉATION D'UN PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS - ALIÉNATION ET TRANSFERT EN PLEINE PROPRIÉTÉ DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N°100, SITUÉE 5 RUE JOSEPH DE LELÉE À MEDIS, À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.162] - DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES VOUTES DU PORT, QUAI AMIRAL MEYER À ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/09/2024
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[24.163] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES VOUTES DU PORT, QUAI AMIRAL MEYER À ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/09/2024
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