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Les délibérations du Conseil Municipal

[45.014] - ASSAINISSEMENT DE LA VILLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 31/08/1945
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[45.013] - PERSONNEL COMMUNAL TITULARISATION DE MONSIEUR THIERRY

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/08/1945
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[45.008] - CONTRAT DE MONSIEUR DEVAUX PÉPINIÉRISTE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/08/1945
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[45.009] - ACHAT D'UNE BICYCLETTE POUR LES APPARITEURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/08/1945
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[45.010] - PERSONNEL COMMUNAL RETRAITÉS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/08/1945
Registre : / Page :

[45.011] - SALAIRE DE MONSIEUR BOURDEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/08/1945
Registre : / Page :

[45.012] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT DES TITULAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/08/1945
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[45.007] - INDEMNITÉ DE SÉPARATION ET DE DIFFICULTÉS EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/08/1945
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[45.002] - PERSONNEL COMMUNAL SALAIRE DES CANTONNIERS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/07/1945
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[45.003] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RELÈVEMENT DES SALAIRES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 13/07/1945
Registre : / Page :

[45.004] - PERSONNEL DE LA MAIRIE SALAIRE DE MONSIEUR MABILLE ET DE MONSIEUR BOURDONNEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/07/1945
Registre : / Page :

[45.005] - TAXE LOCALE SUR LES VENTES AU DÉTAIL

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/07/1945
Registre : / Page :

[45.006] - PERSONNEL COMMUNAL SALAIRE DES AUXILIAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/07/1945
Registre : / Page :

[45.001] - PERSONNEL COMMUNAL SALAIRE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/05/1945
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