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[23.045] - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.046] - RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - CRÉATION D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.047] - RÉGULARISATION DU SOLDE DEBITEUR DE LA RÉGIE DE RECETTES DU SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCÉAN LA PALMYRE (CAUTIONS DES BACS - CRIÉE)
Rubrique : Port
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.048] - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE - OBSERVATIONS DÉFINITIVES : RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.049] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATIF N°2
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.050] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.051] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.052] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.053] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.054] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.055] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.056] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.057] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION ÉQUILIBRE POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.058] - ACQUISITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE APPARTENANT À HABITAT 17, 18 RUE LÉONARD DE VINCI À ROYAN, À USAGE DE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.059] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2023 - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE PARTAGÉ - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.060] - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DE LA CRÈCHE MUNICIPALE "LES MOUSSAILLONS" - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22.132 DU 05 SEPTEMBRE 2022
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.061] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PETITS DÉJEUNERS AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE L'YEUSE DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.062] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2021
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.063] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AÉRONAUTIQUE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR PHILIPPE BEAUFILS
Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.064] - DEMANDE DE PROLONGATION D'EXPLOITATION DE LA CONCESSION MINÈRE DE SABLES ET DE GRAVIERS SILICIEUX MARINS DITE "PLATIN DE GRAVE" - AVIS CONSULTATIF
Rubrique : Enquête Publique
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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