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Les délibérations du Conseil d’Administration

[25-051] - SECOURS EAU

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-055] - SECOURS CENTRE DE LOISIRS (CLC)

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-049] - SECOURS PROTHESES AUDITIVES

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-057] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-054] - SECOURS LOYER

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-056] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE (ECOLE SAINTE MARIE)

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-050] - SECOURS EAU

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-058] - SECOURS DETTE RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-053] - SECOURS GAZ

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-052] - SECOURS LOYER

Date du conseil : 08/04/2025

Date de mise en ligne : 17/04/2025

[25-041] - CCAS-REPRISE ANTICIPEE DE RESULTATS DE L'EXERCICE 2024-BUDGET 2024

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-042] - FOYER ETANG : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024-BUDGET 2024

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-044] - SAAD-MODIFICATION DU TARIF HORAIRE DES INTERVENTIONS REALISEES A DOMICILE

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-048] - SAAD-BUDGET PREVISIONNEL 2025

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-040] - RPA LE LOGIS : CHANGEMENT DES TARIFS ANNEXES

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-046] - RPA LE LOGIS-BUDGET PREVISIONNEL 2025

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-043] - CCAS-AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE ROYAN

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-045] - CCAS-BUDGET PREVISIONNEL 2025

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-047] - FOYER ETANG-BUDGET PREVISIONNEL 2025

Date du conseil : 12/03/2025

Date de mise en ligne : 12/03/2025

[25-035] - SECOURS EAU

Date du conseil : 07/03/2025

Date de mise en ligne : 07/03/2025

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