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Les délibérations du Conseil d’Administration

[24-056 bis] - SECOURS CENTRE DE LOISIRS

Date du conseil : 27/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-045] - SECOURS ELECTRICITE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-046] - SECOURS EAU

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-047] - SECOURS ELECTRICITE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-048] - SECOURS GAZ

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-049] - SECOURS ELECTRICITE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-050] - SECOURS ELECTRICITE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-051] - SECOURS ELECTROMENAGER

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-052] - SECOURS LOYER

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-053] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-054] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-055] - SECOURS CENTRE DE LOISIRS

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-057] - REJET SECOURS FINANCIER

Date du conseil : 25/03/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-033] - CCAS-SAAD-RPA LE LOGIS-FOYER ETANG : ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-034] - CCAS-SAAD-RPA LE LOGIS-FOYER ETANG : ATTRIBUTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-035] - CCAS-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE ROYAN

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-036] - SAAD-MODIFICATION DU TARIF HORAIRE DES INTERVENTIONS REALISEES AU DOMICILE FIXANT LE MONTANT DE LA DOTATION GLOBALISEE DE FINANCEMENT DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE (APA), DE L'AIDE-MENAGERE (PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES) ET DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH) (PLUS OU MOINS DE 20 ANS)

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-037] - CCAS-REVALORISATION DES TARIFS DES PLATEAUX REPAS LIVRES A DOMICILE

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-038] - FOYER ETANG : REGULARISATION DES AMORTISSEMENTS-COMPTE 2145

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-039] - CCAS : REPRISE ANTICIPEE DE RESULTATS DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

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