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Les délibérations du Conseil d’Administration

[24-040] - FOYER ETANG : REPRISE ANTICIPEE DE RESULTATS DE L'EXERCICE 2023

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-041] - CCAS : BUDGET PREVISIONNEL 2024

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-042] - RPA LE LOGIS : BUDGET PREVISIONNEL 2024

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-043] - FOYER ETANG : BUDGET PREVISIONNEL 2024

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-044] - SAAD : BUDGET PREVISIONNEL 2024

Date du conseil : 22/03/2024

Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-023] - SECOURS RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-024] - SECOURS ELECTRICITE ET GAZ EDF

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-025] - SECOURS ELECTRICITE EDF

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-026] - SECOURS DETTE RESTAURATION SCOLAIRE

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-027] - SECOURS LOYER CITYA

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-028] - SECOURS SREPARATION VEHICULE

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-029] - SECOURS EAU 17

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-030] - SECOURS ELECTRICITE ENGIE

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-032] - SECOURS ASSURANCE AXA

Date du conseil : 26/02/2024

Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-018] - CCAS/RPA LE LOGIS/FOYER ETANG/SAAD : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (DOB)-EXERCICE 2024 - PRESENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB)

Date du conseil : 21/02/2024

Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-019] - SAAD : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Date du conseil : 21/02/2024

Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-020] - RPA LE LOGIS - CHANGEMENT DES TARIFS DES SERVICES COLLECTIFS, DE LA RESTAURATION ET ANNEXES AU 1ER MARS 2024

Date du conseil : 21/02/2024

Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-021] - CCAS - INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITE DURABLE

Date du conseil : 21/02/2024

Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-014 BIS] - SECOURS CENTRE DE LOISIRS

Date du conseil : 02/02/2024

Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-001] - SECOURS GAZ

Date du conseil : 29/01/2024

Date de mise en ligne : 09/02/2024

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