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Arrêtés

[24-0884] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 31 AU N° 33 RUE DE FONCILLON DU 13 MAI 2024 AU 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[24-0895] - ARRÊTÉ CONCERNANT LES TRAVAUX DE RÉENSABLEMENT SUR LES PLAGES : GRANDE CONCHE / FONCILLON / LE CHAY / LE PIGEONNIER / PONTAILLAC DU 21 MAI AU 07 JUIN 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400212] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400212 - Thierry ARNOULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : DP173062400212 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[11-0683] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : 11-0683 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[24-0866] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 22 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0867] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 28 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0868] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 58 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0869] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0869] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE DU 13 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0870] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE DU 13 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0871] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT) LE VENDREDI 17 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0872] - STATIONNEMENT SUR QUATRE PLACES DE PARKING EN EPI EN FACE DU N°58 AU N°62 FRONT DE MER (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°60 FRONT DE MER) LE MARDI 14 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0873] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°114 AVENUE DES SEMIS AINSI QU’EN VIS A VIS (AU DROIT DES TRAVAUX DE MACONNERIE STUÉS AU N°114 AVENUE DES SEMIS) LE VENDREDI 3 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0891] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 3 AU N° 5 AVENUE DES TILLEULS DU 13 AU 27 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400113] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400113 - Christine DOGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400113 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400151] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400151 - Cécile LARROQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400151 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400204] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400204 - SARL DU GOLFE Catherine POISSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400204 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400270] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400270 - Bernard GRESSER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400270 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[2400279] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400279 - ADN CONCEPTE/SOLAR ÉNERGIE Maria ABBAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400279 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[2400299] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400299 - Jean-Pierre LEROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400299 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

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