Décisions

[21-107] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS " ACCUEIL ADOLESCENTS"

Rubrique : Contrats / Conventions
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 29/03/2021
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[21-108] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 29/03/2021
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[21-109] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS "PERISCOLAIRE"

Rubrique : Contrats / Conventions
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 29/03/2021
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[21-091] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES TENNIS MUNICIPAUX ( GARDEN-MAiRIE)

Rubrique : Régie
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 24/03/2021
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[21-046] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA SARL ESPACE GESTION AU REZ DE CHAUSSEE DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 23/03/2021
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[21-097] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES APPLICATIONS MUSÉOGRAPHIQUES DU MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 23/03/2021
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[21-070] - MODIFICATION DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - MODIFICATIF-

Rubrique : Maison des Associations
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 19/03/2021
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[21-083] - FIXATION DE TARIF DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE (CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE ROYAN)

Rubrique : École de musique
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 19/03/2021
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[21-085] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES À LA LUDOTHÈQUE POUR L'ENCAISSEMENT DES ADHÉSIONS ET LE PRËT DES JEUX

Rubrique : Régie
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 19/03/2021
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[21-086] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU RPA LOGIS DE VAUX

Rubrique : Cuisine Centrale
COM_HOB_ROYAN_DATE_3 : 19/03/2021
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