Décisions

[22-770] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE SUDDEN THEATRE POUR UN SPECTACLE INTITULE LA PETITE BOUTIQUE DE MAGIE LE 21 DECEMBRE 2022 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 01/12/2022
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Date de mise en ligne : 01/12/2022

[22-847] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTALCES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
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Date de mise en ligne : 29/11/2022

[22-848] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DE CANTINES, DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE ROYAN - AVENANT N° 3

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
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Date de mise en ligne : 29/11/2022

[22-851] - DECISION CONCERNANT LA LOCATION DES PLACES DE PARKING PAR LES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL DURANT LES FETES DE FIN D'ANNEE

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
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Date de mise en ligne : 29/11/2022

[22-645] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME PASCALE HUSQUINET POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION DE LA DECUOUVERTE DE LA CHORALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2022

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/11/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-829] - CONVNETION AVEC MADAME ELODIE MOREAU (SOPHRO ANIMA)

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/11/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-593] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 21/11/2022
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Date de mise en ligne : 21/11/2022

[22-693] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN MARCHE AQUATIQUE CLUB" DANS LES LOCAUX DU POSTE DE SECOURS LE LIDO BOULEVARD FREDERIC GARNIER A ROYAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/11/2022
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Date de mise en ligne : 18/11/2022

[22-804] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 15/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2022

[22-805] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN AVANANT N° 8

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 15/11/2022
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Date de mise en ligne : 15/11/2022

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