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Décisions

[24-276] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIETE CIRIL GROUP SAS POUR LES PLATEFORMES IXBUS ET IXPARAPHEUR

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 24/04/2024
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Date de mise en ligne : 24/04/2024

[24-266] - DECISION CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[24-270] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTES SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 23/04/2024
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Date de mise en ligne : 23/04/2024

[24-271] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A CARACTERE COMMERCIAL (REGIE N° 43000-113)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 23/04/2024
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Date de mise en ligne : 23/04/2024

[24-272] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU MUSEE DE ROYAN (REGIE N° 43000-10)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 23/04/2024
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Date de mise en ligne : 23/04/2024

[24-273] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N°43000-38)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 23/04/2024
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Date de mise en ligne : 23/04/2024

[24-267] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA D'AME DE COMPAGNIE POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE INTITULE "SIMPLE COMME MERCI" LE 17 MAI 2024 SALLE JEAN GABIN AINSI QU'UNE ACTION CULTURELLE LE 6 MAI 2024 AU LYCEE CORDOUAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/04/2024
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Date de mise en ligne : 22/04/2024

[24-263] - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) POUR LE REMPLACEMENT DE DEUX BLOCS PORTES EXTERIEURS A LA PISCINE MUNICIPALE DE ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 22/04/2024
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Date de mise en ligne : 22/04/2024

[24-264] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE, DALLES ET DESCENTES EP AU TENNIS DE L'ORANGERIE SIS 29 AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 22/04/2024
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Date de mise en ligne : 22/04/2024

[24-219] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE DE VENTE DE SOUVENIRS ET PRODUITS REGIONAUX CARTERIE VETEMENTS ET ACCESSOIRES MARINS AU PROFIT DE LA SARL DD STANDS N° 1 - 2 ET 12 DES GALERIES BOTTON BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/04/2024
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Date de mise en ligne : 19/04/2024

[24-244] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE RAVALEMENT DE FACADES A LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE SISE 1B RUE DE FONCILLON A ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 18/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[24-254] - CONTRAT D'ABONNEMENT AU LOGICIEL LITTERAL EXPERT CONCLU AVEC LA SOCIETE SOGELINK

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[24-125] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 71 TER BOULEVARD CHAMPLAIN / 8 IMPASSE CHAMPLAIN A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB HALTEROPHILIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[24-243] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION INITIAL N° 23.637 DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC 100 NOMS EN TOURNEE (SARL TSN) POUR LE SPECTACLE INTITULE ALADIN, LE SPECTACLE MUSICAL LE 17 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 15/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[24-224] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DES FACADES DES LOGEMENTS AU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE, 55 BOULEVARD DE LA MARNE A ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 12/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[23-660] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24-182] - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24-098] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE PETITE CUILLERE DE LA KRIEGSMARINE, HH ET KRIEGSMARINE, GRAVEE DE L'EMBLEME DE LE KRIEGSMARINE, HH ET ROSTFREI PAR DANIELLE MARTIN-MOALLIC AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24-131] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 5 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-132] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 6 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

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