|
|
[24-219] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE DE VENTE DE SOUVENIRS ET PRODUITS REGIONAUX CARTERIE VETEMENTS ET ACCESSOIRES MARINS AU PROFIT DE LA SARL DD STANDS N° 1 - 2 ET 12 DES GALERIES BOTTON BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024
|
|
[24-244] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE RAVALEMENT DE FACADES A LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE SISE 1B RUE DE FONCILLON A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 18/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024
|
|
|
[24-254] - CONTRAT D'ABONNEMENT AU LOGICIEL LITTERAL EXPERT CONCLU AVEC LA SOCIETE SOGELINK
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024
|
|
|
[24-125] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 71 TER BOULEVARD CHAMPLAIN / 8 IMPASSE CHAMPLAIN A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB HALTEROPHILIE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024
|
|
|
[24-243] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION INITIAL N° 23.637 DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC 100 NOMS EN TOURNEE (SARL TSN) POUR LE SPECTACLE INTITULE ALADIN, LE SPECTACLE MUSICAL LE 17 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 15/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024
|
|
|
[24-224] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DES FACADES DES LOGEMENTS AU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE, 55 BOULEVARD DE LA MARNE A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 12/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024
|
|
|
[23-660] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
|
|
|
[24-182] - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
|
|
|
[24-098] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE PETITE CUILLERE DE LA KRIEGSMARINE, HH ET KRIEGSMARINE, GRAVEE DE L'EMBLEME DE LE KRIEGSMARINE, HH ET ROSTFREI PAR DANIELLE MARTIN-MOALLIC AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
|
|
|
[24-131] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 5 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024
|
|
|
[24-132] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 6 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024
|
|
|
[24-183] - DECISION CONCERNANT LA RESERVATION DE PLACES DE PARKING - CONVOYEURS DE FONDS -
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024
|
|
|
[24-206] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DES ACTIVITES EXTRASCOLAIRES (REGIE N° 43000 - 110)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024
|
|
|
[24-140] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION BLUE JAZZ - AVENANT 1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024
|
|
|
[24-205] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE A COMPTER DU 1ER AVRIL 2024
Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024
|
|
|
[24-142] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR L'ABATTAGE ET REPLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROYAN : AVENUE DE LA GRANDE CONCHE - BOULEVARD DE LA GRANDIERE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024
|
|
|
[24-152] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DE FACADE DE LA PISCINE MUNICIPALE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024
|
|
|
[24-139] - CONTRAT D'ENTRETIEN ANNUEL CUISSON - FROID - LAVERIE - MATERIEL D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° CE 1720014
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024
|
|
|
[24-127] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024
|
|
|
[24-128] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ET DE RESSOURCES EN EDUCATION PERMANENTE DE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024
|
|
|
