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Décisions

[24-484] - FIXATION DES TARIFS DES CARTES D'ACCES POUR LES COMMERCANTS INTERIEURS DU MARCHE CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 23/07/2024
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Date de mise en ligne : 23/07/2024

[24-467] - DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DE FACADES DU GYMNASE LANDRY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 22/07/2024
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Date de mise en ligne : 22/07/2024

[24-483] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION D UN TARIF D UN VELO TRIPORTEUR SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/07/2024
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Date de mise en ligne : 19/07/2024

[24-476] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION LES THERESES POUR L'ANIMATION DE DEUX SOIREES CONTEES LES VENDREDI 19 JUILLET ET MERCREDI 7 AOUT 2025 AU CIAP

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 17/07/2024
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Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-475] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON ESTIVALE 2024 (REGIE N°43000-12)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 16/07/2024
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Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-397] - PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSMENT DES ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2024
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Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-396] - PORTANT MODIFICATION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS D INSCRIPTION ET DE RESTAURATION DE L ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2024
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Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-432] - BAIL PROFESSIONNEL CONCLU ENTRE LA MAIRIE DE ROYAN ET M FLORIAN NADEAU, CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D UN CABINET AU SEIN DU POLE SANTE MEDECIN GENERAL VALERIE ANDRE, 23 RUE DE LA TERRASSE A ROYAN

Rubrique : Baux
Date de l’acte : 11/07/2024
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Date de mise en ligne : 11/07/2024

[24-453] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE PYRAMID POUR UN SPECTACLE INTITULE MACERA LE JEUDI 6 FEVRIER 2025 A 20H30 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2024

[24-466] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DU DAGOR POUR UN SPECTACLE INTITULE CULOTTE ET CROTTE DE NEZ LE 7 NOVEMBRE 2024 A 10H30 ET 14H30 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 04/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2024

[24-412] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION JAZZ OU POUR SEPT CONCERTS DE JAZZ DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION JAZZ TRANSAT 2024 AU THEATRE DE VERDURE PARC DE ROYAN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2024

[24-226] - CONVENTION POUR LE SIGNALEMENT DANS LE SUDOC DES PUNLICATIONS EN SERIE CONCLUE AVEC L'UNIVERSITE DE POITIERS

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2024

[24-447] - CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-449] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC ARTZALA SOUS L ENSEIGNE MONSIEUR THEATRE POUR UN SPECTACLE INTITULE TEMOIN DE MARIAGE LE 29 OCTOBRE A 20H30 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 03/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2024

[24-410] - DON DE HUIT CARTES ALLEMANDES DATEES DE 1943 ET 1944 AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/07/2024

[24-435] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE D UNE GRAVURE ENCADREE REPRESENTANT LE PHARE DE CORDOUAN AVEC MENTION "A DEROY LITH", ATTRIBUEE A AUGUSTE VICTOR DEROY GRAVEUR ET LITHOGRAPHE FRANCAIS (1823-1906) AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2024

[24-417] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[24-433] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN SEJOURS ETE 2024

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[24-431] - BAIL PROFESSIONNEL MISE A DISPOSITION D'UN CABINET MEDICAL AU POLE SANTE VALERIE ANDRE

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[24-427] - CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

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