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Décisions

[24-910] - DECSION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D HUMOUR" (DU 08 AU 22 FEVRIER 2025)

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 10/12/2024
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Date de mise en ligne : 11/12/2024

[24-902] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN ESPACE SITUE 18 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DU COMITE CHARENTE-MARITIME DE SURF

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/12/2024
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Date de mise en ligne : 09/12/2024

[24-897] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/12/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2024

[24-894] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE TELESURVEILLANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE CAP SECURITE SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/12/2024
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Date de mise en ligne : 03/12/2024

[24-741] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC RCF RADIO CHARENTE-MARITIME POUR L ANIMATION D UNE CHRONIQUE CULTURELLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/12/2024
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Date de mise en ligne : 05/12/2024

[24-888] - SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ANNEE 2025

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 28/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2024

[24-889] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/12/2024

[24-890] - CONVENTION D ACCUEIL EN RESIDENCE DU 2 AU 6 DECEMBRE 2024 SUR ROYAN, AVEC ARLES GALLERY EN VUE D UNE EXPOSITION AU CIAP

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2024

[24-887] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE "LES EXPLORATEURS" SITUEE ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2024

[24-895] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/12/2024

[24-874] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2024

[24-872] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AU CENTRE D HEBERGEMENT PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 19/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2024

[24-873] - DECISION CONCERNANT LE TARIF HORAIRE D UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE, ESPACE CORDOUAN, STADES ET DOJO DES FIGUIERS

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 19/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2024

[24-871] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D HEBERGEMENT DE ROYAN

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 19/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2024

[24-852] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2024

[24-837] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2024

[24-851] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2024

[24-866] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION INITIAL 24.440 DE DROIT EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE HAUTE TENSION POUR LE SPECTACLE INTITULE PENTHESILEE LE 12 DECEMBRE 2024 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2024

[24-881] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L ASSOCIATION "CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES" (CMDA)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2024

[24-861] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/11/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2024

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