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[25-179] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE - SECOND RENOUVELLEMENT
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-182] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS GYMNASE LANDRY AU PROFIT DU CLUB DE JUDO
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-330] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU SYSTEME SSI DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CLAIRIERE CONCLU AVEC LA SOCIETE CHUBB
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-333] - DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE BLOCS PORTES DU BATIMENT CLUB DE SURF A ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-274] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIF A L'ANIMATION D'UN ATELIER SUR LA GESTION DES DOULEURS ET DES MEDICAMENTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-337] - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-336] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-335] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP AU CE2 ET CM1 AU CM2 DU 22 AU 25 AVRIL 2025
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-296] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON ESTIVALE 2025
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-297] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES MAINE GEOFFROY, LES TILLEULS ET MONPERRIER A COMPTER DU 15 MAI 2025
Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-305] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 50 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-268] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION LES REVELATIONS ARTISTIQUES POUR L'ORGANISATION DE DEUX CONCERTS
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 17/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/04/2025
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[25-256] - ALIENATION D'UNE RAMPE DE SKATEBOARD AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES SAINTAITISEURS
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 15/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2025
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[25-212] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE L ACM LIBRENJEUX ET LA CAMPUS NAT THURE VEGETAL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2025
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[25-304] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2025
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[25-295] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LAURE TASCON ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTE (PENSA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2025
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[25-298] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2025
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[25-299] - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2025
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[25-293] - CONTRAT DE RESERVATION SEJOUR EDUCATIF ENTRE ACM LIBRENJEUX MAIRIE DE ROYAN ET LE LOUP GAROU
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2025
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[25-291] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR L'INSTALLATION DE TROIS CABANONS DE JARDINS SUR LE SITE DES JARDINS FAMILIAUX DU VIVIER
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2025
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