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Décisions

[23-842] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-857] - DECISION CONCERNANT LA RESERVATION D'OCCUPATION DE PLACES DE PARKING POUR ANIMATIONS COMMERCANTS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-855] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN/REGIE N° 43000-18

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-842] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA SAISON CULTURELLE 2023/2024

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-839] - CONTRAT DE LOCATION ANNUELLE DE L'APPLICATION IMUSE EN SOLUTION HEBERGEE N° 2024-0060 LP

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-854] - DECISION PORTANT ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (REGIE N° 43000-8)

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 22/12/2023
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Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-845] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-846] - DECISION CONCERNANT LA LOCATION DU BUS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Transports
Date de l’acte : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-847] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-848] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-849] - DECISION CONCERNANT LE PRIX DE VENTE DES DOSSIERS PLU ET ZPPAUP

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-850] - DECISION PORTANT PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE L'ESCORTE DES CONOIS EXCEPTIONNELS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-851] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS FORFAITIARES POUR LA CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-852] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-853] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLOTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DEPOTS DE MATERIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-858] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D'INTERPRETATION DE L' ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-836] - DECISION CONCERNANT LA REGIE D'AVANCES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-864] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CREATION D'UNE CRECHE MUNICIPALE A ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-822] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES DE L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (I.F.R.) SITUE 48 BOULEVARD FRANCK LMAY A ROYAN, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024

Rubrique : I.F.R
Date de l’acte : 19/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/12/2023

[23-832] - CONVENTION CADRE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA MAISON SPORT SANTE ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2023

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