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[25-099] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°15 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2025
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[25-100] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°98 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2025
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[25-130] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°96 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2025
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[25-088] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE TRIPTYQUE LES 22 ET 23 MAI 2025 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-032] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE STEPHANIE PIETRE ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME EN PRESERVONS NOTRE SANTE (PENSA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2025
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[25-087] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ZAP POUR UN SPECTACLE INTITULE SCAPIN LE JEUDI 13 MARS 2025 A 14H30 ET 20H30 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/02/2025
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[25-073] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-068] - FIXATION DES TARIFS DES PLACES DE STATIONNEMENT RESERVEES AUX CONVOYEURS DE FONDS - ANNEE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-081] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2025
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-082] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-084] - CONVENTION RELATIVE A L ACHAT D UNE TABLE BASSE RONDE RECOUVERTE DE CERAMIQUE SIGNEE CECILE MIDAS, ANNEES 1950, A BRIGITTE DAVID DE RAUCOURT POUR LE MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-090] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE CLIN D OEIL POUR UN SPECTACLE INTITULE MEMOIRES DE L OLYMPIA LE DIMANCHE 11 MAI 2025 A 16H00 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[24-899] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LE SUDDEN THEATRE - THEATRE DES BELIERS PARISIENS POUR UN SPECTACLE INTITULE CONFIDENCES D UN ILLUSIONNISTE LE VENDREDI 11 AVRIL 2025 A 20H30 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2025
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[25-075] - DECISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANEGES (REGIE N°43000-113)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2025
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[25-076] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES METIERS ARTISTIQUES
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2025
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[25-059] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES DIRIGEABLES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-060] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : STEPHEN GIRARD, UN BORDELAIS DEVENU MILLIONNAIRE AMRICAIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-061] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES BAGNES DE LA FRANCE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-044] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025
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[25-045] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES COTISATIONS ET DE LA LOCATION D INSTRUMENTS DE L ECOLE DE MUSIQUE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025
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