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[23-834] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 71 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2023
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[23-734] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN PETIT VASE OBJET SOUVENIR EN PORCELAINE MARQUE ROYAN LA GRANDE CONCHE ET DE DIVERS DOCUMENTS RELATIFS A LA GUERRE DE 39/45 ET A ROYAN AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 14/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023
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[23-787] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE MAQUETTE DE L'ANCIEN BLOCKHAUS DU BOULEVARD CHAMPLAIN A L'ECHELLE 1/100EME PAR JAMES LAURICHESSE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 14/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023
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[23-802] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC RCF RADIO CHARENTE-MARITIME CONCERNANT L'ANIMATION D'UNE CHRONIQUE CULTURELLE SUR LA GRILLE D'HIVER 2023-2024
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023
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[23-813] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ETALAGES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023
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[23-814] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE REUNION SITUES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 53 RUE AMPERE A ROYAN ET DANS LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/12/2023
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Date de mise en ligne : 11/12/2023
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[23-815] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES JARDINS FAMILIAUX DU SITE DU VALLON DE RATION ET DU SITE DU VIVIER A ROYAN A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023
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[23-729] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "BLUE JAZZ"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023
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[23-825] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE POUR LES BESOINS DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/12/2023
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Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-811] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC MONSIEUR ROGER WEBER EXPERT DE JUSTICE PRES DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS "GESTION IMMOBILIERE" POUR LA REALISATION D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX COMMERCIAUX DES GALERIES BOTTON SITUES BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2023
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Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-812] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC LE CABINET AGENDA EXPERTISE PLUS POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DES LOCAUX COMMERCIAUX DES GALERIES BOTTON SITUES BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN DANS LE CADRE D'UNE EXPERTISE SUR LES VALEURS LOCATIVES DE CES LOCAUX
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-819] - DECISION CONCERNANT LA GRATUITE DU PARKING RESIDENCE MONTMARTRE DU 9 AU 13 DECEMBRE 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-721] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 15 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-722] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 16 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROTAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-797] - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT SITUE ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023
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[23-791] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE CLOTURE, D'UN PORTAIL ET DEUX PORTILLONS POUR LE BATIMENT COMMUNAL SITUE RUE ANDR-MARIE AMPERE A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023
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[23-726] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC SCENE ET PUBLIC POUR UN SPECTALCE INTITULE VIRGINIE ET PAUL LE 21 JANVIER 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-750] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION MUSIQUES D'UN SIECLE POUR UN SPECTALCE INTITULE QUATUOR MIRAGES LE 3 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-788] - CONTRAT DE CESSIO DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE "ETINCELLE" POUR UN SPECTACLE INTITULE MADEMOISELLE CINEMA, ALICE GUY - LE 3 DECEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-752] - CONVENTION RELATIVE A UN DON D'OBJETS AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2023
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