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[23-753] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVAOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES SOCIETES ET ECOLES DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA CHARENTE-MARITIME (ASSEM 17)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-754] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES" (CMDA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2023
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[23-723] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 21 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-724] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 22 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-507] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE BOXE DE L'ESPACE CORDOUAN, 24 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC, POUR LES ACTIVITES DE L'EQUIPE DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE D'AIDE ET DE SOINS DU CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-733] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN CLUB TAROT" SALLE DE CONVIVIALITE DU GYMNASE LANDRY DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-795] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN AU SEJOUR VACANCES
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-796] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[23-662] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL / SOCIETE EURL POISSONNERIE LE REVE DE MOUSSE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2023
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[23-730] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ESPACE ROLLERS RANDOS COURSE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2023
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Date de mise en ligne : 21/11/2023
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[23-741] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA TERRE QUI PENCHE POUR UN SPECTALCE INTITULE LA MOUETTE ET LE CHAT LES 16 ET 17 NOVEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2023
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Date de mise en ligne : 20/11/2023
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[23-742] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE TOURTE POUR UN SPECTACLE INTITULE ODYSSEE LA CONFERENCE MUSICALE LE 21 FEVRIER 2024 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023
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[23-671] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE CIRK'ON FLEX LE 20 DECEMBRE 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023
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[23-659] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023
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[23-650] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (FAFPT) 53 RUE AMPERE A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 07/11/2023
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[23-735] - CONTRAT DE CESSION CONCLU AVEC JEFCA MUSIQUE POUR UNE ANIMATION INTITULEE LE PERE NOEL ET SON LUTIN DANS LE CADRE DU NOEL A ROYAN EDITION 2023
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 07/11/2023
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[23-736] - CONTRAT DE CESSION CONCLU AVEC JEFCA MUSIQUE POUR UN ATELIER LA CABANE A SUCRE DANS LE CADRE DU NOEL A ROYAN EDITION 2023
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 07/11/2023
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[23-732] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHEE POUR LES BESOINS DE LA MEDIATHEQUE CONCLU AVEC C3RB INFORMATIQUE
Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 02/11/2023
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Date de mise en ligne : 02/11/2023
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[23-716] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE BLUE LINE PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CLAQUE LE 3 NOVEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 02/11/2023
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Date de mise en ligne : 02/11/2023
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[23-363] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX 15 RUE DE GUINIELLE A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/10/2023
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