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[23-545] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SEPCTACLE CONCLU AVEC CIDD PRODUCTION POUR UN SPECTACLE INTITULE UN CADEAU PARTICULIER LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-637] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC 100 NOMS EN TOURNEE POUR UN SPECTACLE INTITULE ALADIN, LE SPECTACLE MUSICAL LE 17 AVRIL 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-672] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-516] - CONTRAT D'ACHAT DE L'ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L'ENERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET BENEFICIANT DE L'OBLIGATION D'ACHAT D'ELECTRICITE "S17 V2-0-0"
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-703] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR UN CONTRAT D'ACHAT D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-647] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN CARNET DE CARTES POSTALES DE ROYAN IMPRIME AVANT-GUERRE AUX EDITIONS RAMUNTCHO PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
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Date de mise en ligne : 30/10/2023
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[23-719] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR LE PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE - CHARGE DE COOPERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 27/10/2023
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Date de mise en ligne : 27/10/2023
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[23-604] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN RAND'EAU" DANS LES SANITAIRES PUBLICS SITUES AUX ABORDS DE LA BASE NAUTIQUE 1 PROMENADE DUGUA DE MONS A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2023
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Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-705] - CONTRAT DE LOCATION CONCLU AVEC LA SOCIETE SAIGA INFORMATIQUE POUR L'APPLICATION IMUSE
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 25/10/2023
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Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-706] - CONTRAT D'ABONNEMENT CONCLU AVEC LA SOCIETE SOGELINK POUR LE LOGICIEL GEODP UTIMISE POUR LA GESTION DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2023
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Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[23-496] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE DOCUMENTS DONT UNE PHOTOCOPIE RELATIFS A ROYAN PAR GERARD COLMONT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/10/2023
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Date de mise en ligne : 24/10/2023
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[23-666] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF HORS NORMES POUR LE SPECTACLE INTITULE - LA CONFESSION D'UN ENFANT DU SIECLE - LE 19 OCTOBRE 2023 - SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 24/10/2023
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Date de mise en ligne : 24/10/2023
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[23-506] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB KARATE DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
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Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-510] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOJO DE LA RESIDENCE LES FIGUIERS SITUE 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN AU PROFIT DU RELAIS ACCUEIL PETITE ENFANCE DU SECTEUR OUEST DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
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Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-582] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR L'ESPACE PATRIMONIAL ROZANOFF D'UN DOSSIER D'ETUDE POUR UN PROJET D'AERODROME COMMUNAL ROYAN-MEDIS DATE EDU 6 SEPTEMBRE 1934 EMANANT DU SERVICE DES ETUDES ET DE LA SIGNALISATION DU MINISTERE DE L'AIR AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-642] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE CERAMIQUES EN LAVE EMAILLEE REALISEES PAR CECILE MIDAS / "CHRIST EN CROIX, CONVERSATION, EPAVE, IL ECOUTAIT LA MER" PAR SERGE MOTTET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-632] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR LE RACCORDEMENT D'UN OU PLUSIEURS SITES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/10/2023
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Date de mise en ligne : 17/10/2023
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[23-648] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AU CENTRE D'HEBERGEMENT PAR LA CUISINE CENTRALE
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/10/2023
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Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-617] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE DU 13 SEPTEMBRE 2023 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR LE SPECTACLE INTITULE UNE SORCIERE PAS COMME LES AUTRES LE 28 OCTOBRE 2023 A LA MEDIATHEQUE DE ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
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[23-628] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ALINE ET ART POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CHEVRE DE MONSIEUR SEGUIN LE 7 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
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Date de mise en ligne : 12/10/2023
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