|
[23-638] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION UNI-SON POUR UNE DEAMBULATION LE 15/10/2023 AU MARCHE CENTRAL
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/10/2023
|
|
|
[23-645] - CONTRAT CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS POUR LA FOURNITURE D'UN LOGITIEL DE GESTION COMPLETE DE LA POLICE MUNICIPALE INTITULE MUNICIPOL WEB
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 11/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/10/2023
|
|
|
[23-526] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MONSIEUR FRANCIS MICHON POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE DANSES LATINES DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/10/2023
|
|
|
[23-609] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR RICHARDI PIERRE-YVES
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 09/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023
|
|
|
[23-629] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN MARCHE AQUATIQUE CLUB (ROMAC) DANS LES LOCAUX DU POSTE DE SECOURS LE LIDO BOULEVARD FREDERIC GARNIER A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
|
|
|
[23-618] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION VOLLEY CLUB ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-519] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET M. ERIC BOSSARD POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'AACCOMPAGNEMENT NUMERIQUE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-520] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME CATHERINE BRUGERE POUR L'ANIMATION D'ATELIERS PERINEE ET MOUVEMENT DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-521] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME GAELLE CAROUGEAU POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE SONOTHERAPIE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-523] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME KARINE DAVID POUR L'ANIMATION D'ATELIERS PILATES DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-525] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN/ PROGRAMME PENSA ET MME ELISE MARTIN POUR L'ANIMATION D'ATELIERS SANTE ET SOMMEIL ET SANTE GESTION DU STRESS DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-527] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME CLAUDINE MONA POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE DANSE CONTEMPORAINE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-529] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME SVETLANA PANOVA POUR L' ANIMATION D'ATELIERS DE DANSE RYTHME THERAPIE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
|
[23-623] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 4 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/10/2023
|
|
|
[23-608] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE UCORNE POUR UN SPECTACLE INTITULE LES ENQUETES DE L'INSPECTEUR T. LE 02 NOVEMBRE 2023 - SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 02/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/10/2023
|
|
|
[23-511] - CONVNETION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/09/2023
|
|
|
[23-548] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LETTRES DU MONDE ANNEE 2023
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023
|
|
|
[23-401] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE 4EME SOUFFLE POUR UN SPECTACLE INTITULE TU ME SUIS ? LE VENDREDI 5 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023
|
|
|
[23-544] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE CASHMERE PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE RAVEL/ECHENOZ LE 08 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023
|
|
|
[23-546] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR UN SPECTACLE INTITULE UNE SORCIERE PAS COMME LES AUTRES LE 28 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023
|
|
|
