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Décisions

[25-301] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2024/2025

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/04/2025

[25-266] - REFECTION DE LA TOITURE ( FACADE EST MATERNELLE ) GS JEAN PAPEAU - 26 RUE DES PIVOINES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 02/04/2025
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Date de mise en ligne : 15/07/2025

[25-264] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°81 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN" AVENANT N°1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2025

[25-269] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE ADELINE SIMON ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE LA SANTE DES AIDANTS (PENS'AIDANTS)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2025

[25-263] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE POUR LA DIFFUSION DES BROCHURES FOCUS ET EXPLORATEURS POUR L ANNEE 2025

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/04/2025
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Date de mise en ligne : 05/05/2025

[25-249] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 31/03/2025
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Date de mise en ligne : 31/03/2025

[25-223] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR L'ABATTAGE D'ARBRES QUARTIER LA METAIRIE A ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2025
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Date de mise en ligne : 31/03/2025

[25-259] - DECISION DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR L INSTALLATION DE HUIT CABANONS DE JARDINS AU VALLON DE RATION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2025

[25-260] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : CES TEMPS DU XIX EME SIECLE CONSTRUCTIONS ET USAGES DES LIEUX DE CULTE PROTESTANT EN CHARENTE-INFERIEURE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[25-199] - MISSION DE CONTROLE ET DE MAINTENANCE DES POTEAUX INCENDIE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE CONCLUE AVEC LA CER

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date de l’acte : 28/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2025

[25-243] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N°43000-38)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/04/2025

[25.241] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE DIVERS DOCUMENTS PAR ALAIN BATIER : UN DIPLOME DE 1941 DE L ECOLE PIGIER DE ROYAN, UN LIVRET DE PAUL METADIER "LA DESTRUCTION DE ROYAN" DATE D OCTOBRE 1948, UN JOURNAL-TRACT D AOUT 1958 OU LA SOCIETE DES CASINOS DE ROYAN DENONCE L ESCROQUERIE AU CHANTIER, UN TRACT "SCANDALE A LA RECONSTRUCTION A ROYAN, APPEL AU GENERAL DE GAULLE" ET UN JETON EN METAL DE LA SOCIETE DES COMMERCANTS AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 27/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[25-247] - DONS DE DOCUMENTS D'ALAIN BATIER

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 27/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2025

[25-251] - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/07/2025

[25-245] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°5 SUR LE MARCHE CENTRAL DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2025

[25-246] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°6 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2025

[25-239] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE DE CONTRATS POUR LE RACCORDEMENT AUX RESEAUX ET LA CONSTRUCTION D UN SANITAIRE PUBLIC SITUE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2025

[25-232] - CONVENTION RELATIVE AU DON D UN ANCIEN POT DE LA PHARMACIE DE FONCILLON, TROUVE DANS LES RUINES DE ROYAN 1945 PAR LA PHARMACIENNE DE L OFFICINE, MERE DE LA DONATRICE, HELENE MIRABEL AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2025

[25-238] - DECISION ADHESION 2025 ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date de l’acte : 24/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/03/2025

[24-457] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL UNIPERSONNELLE CINEMA ET LOISIRS A UN ETE A ROYAN EDITION 2024

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2025

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