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[24-131] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 5 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024
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[24-132] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 6 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024
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[24-183] - DECISION CONCERNANT LA RESERVATION DE PLACES DE PARKING - CONVOYEURS DE FONDS -
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024
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[24-206] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DES ACTIVITES EXTRASCOLAIRES (REGIE N° 43000 - 110)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024
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[24-140] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION BLUE JAZZ - AVENANT 1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/04/2024
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Date de mise en ligne : 03/04/2024
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[24-205] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE A COMPTER DU 1ER AVRIL 2024
Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 29/03/2024
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Date de mise en ligne : 29/03/2024
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[24-142] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR L'ABATTAGE ET REPLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROYAN : AVENUE DE LA GRANDE CONCHE - BOULEVARD DE LA GRANDIERE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
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Date de mise en ligne : 28/03/2024
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[24-152] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DE FACADE DE LA PISCINE MUNICIPALE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
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Date de mise en ligne : 28/03/2024
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[24-139] - CONTRAT D'ENTRETIEN ANNUEL CUISSON - FROID - LAVERIE - MATERIEL D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° CE 1720014
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
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Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-127] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
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Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-128] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ET DE RESSOURCES EN EDUCATION PERMANENTE DE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2024
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Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-148] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MONSIEUR LILIAN MANCEAU, EDUCATEUR SPORTIF, POUR L'ANIMATION D'ATELIERS, EQUILIBRE, GUM DOUCE, PARCOURS SANTE, STRETCHING DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-181] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA VIE EST AIILEURS POUR UN SPECTACLE INTITULE AU COEUR DE ZOLA LE 29 MARS 2024 A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-092] - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 PRESTATIONS TOURISTIQUES CLIENTELE GROUPES ET TOURISME D'AFFAIRES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024
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[24-070] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX, SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE, 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2024
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[24-103] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE GRAVURE DU XVIIIEME SIECLE REPRESENTANT L'ELEVATION DE LA TOUR DE CORDOUAN GRANDE EAU-FORTE DE MESSIEURS PICARD ET DE LAHIRE REALISEE VERS 1742 PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024
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[24-137] - CONTRAT DE SERVICES TELEPHONIE CONCLU AVEC LA SOCIETE NXO FAYAT
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024
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[24-121] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC EMMANUEL BARRERE DU 9 AU 14 MARS 2024, A L'ANNEXE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-075] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE (A.S.S.R.A.)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-082] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024
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