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[23-401] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE 4EME SOUFFLE POUR UN SPECTACLE INTITULE TU ME SUIS ? LE VENDREDI 5 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023
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[23-544] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE CASHMERE PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE RAVEL/ECHENOZ LE 08 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023
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[23-546] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR UN SPECTACLE INTITULE UNE SORCIERE PAS COMME LES AUTRES LE 28 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023
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[23-547] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE DU 1ER AOUT 2023 CONCLU AVEC MATRIOSHKA PRODUCTIONS POUR LE SPECTACLE INTITULE TU FAIS QUOI DANS MA VIE LE 22 SEPTEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 25/09/2023
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Date de mise en ligne : 25/09/2023
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[23-508] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU A TITRE GRATUIT DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SISE 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DU SYNDICAT FORCE OUVRIERE DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/09/2023
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Date de mise en ligne : 18/09/2023
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[23-540] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF OR NORMES POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CONFESSION D'UN ENFANT DU SIECLE LE 19 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 15/09/2023
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Date de mise en ligne : 15/09/2023
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[23-466] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR GERARD GIOL
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[23-468] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NORD ET CO REPRESENTEE PAR MONSIEUR DIDIER ESTEYNE
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[23-543] - Contrat de location et de maintenance
conclu avec la société KOESIO Aquitaine
pour les besoins en matériels d’impression du Centre d’Interprétation d’Architecture et du Patrimoine (CIAP)
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[23-364] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS SISE ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023
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[23-431] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC VICTORIOS MUSIC POUR UN SPECTACLE INTITULE REDOUTABLES LE LUNDI 30 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023
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[23-502] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DE L'ILE LAUMA POUR UN SPECTACLE INTITULE FEMME NON REEDUCABLE, MEMORANDUM THEATRAL SUR ANNA POLITKOVSKAIA LE VENDREDI 02 FEVRIER 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023
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[23-503] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL D'UN AUTEUR MANGA AVEC LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR UNE INTERVENTION ET ANIMATION D'UN ATELIER A LA MEDIATHEQUE LE 25 SEPTEMBRE 2023
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023
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[24-008] - CONTRAT RELATIF A LA DECISION N° 23-837 CONCERNANT LA REALAISATION D'UN PRET DE 2 400 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 10/09/2023
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Date de mise en ligne : 10/01/2024
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[23-438] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE L'IMMEUBLE SITUE 1 BOULEVARD DU COLONEL BAILLET ET 26 AVENUE CHARLES REGAZZONI A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL DIAG HABITAT
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023
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[23-512] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REHABILITATION DU GARDEN TENNIS A ROYAN : CREATION D'UNE CASQUETTE METALLIQUE RECOUVERT D'UN BARDAGE, CREATION D'UN BRISE SOLEIL METALLIQUE, REMPLACEMENT DE L'ENSEMBLE DES CHASSIS DU R+1
Rubrique : Garden Tennis
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023
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[23-484] - FIXATION DES TARIFS DU ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE - CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 07/09/2023
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Date de mise en ligne : 07/09/2023
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[23-480] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A MONSIEUR THOMAS LAFARIE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/09/2023
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Date de mise en ligne : 07/09/2023
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[23-515] - AVENANT N°1 A LA SOUS-REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE POUR LE ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE ET LE CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 07/09/2023
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Date de mise en ligne : 07/09/2023
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[25-514] - FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023
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